Recueil spécial 13 juin 2008

SOMMAIRE

CABINET

 
. Arrêté n° 2378 du 13 juin 2008 relatif au classement des barrages hydrauliques concédés dans le département des Pyrénées-Orientales (0001)
SECRETARIAT GENERAL

 
. Arrêté n° 2354/08 du 11 juin 2008 modifiant la délégation de signature accordée à M. Dominique KELLER, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales, ordonnateur secondaire délégué (0003)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

 
. Arrêté n° 2343 du 11 juin 2008 portant constitution d'un groupe de travail sur l'agriculture, l'urbanisme et les territoires (0005)

 
. Arrêté n° 2302/2008 du 9 juin 2008 portant actualisation de la liste électorale pour le collège des maires et des présidents d'établissements publics locaux affiliés au centre départemental de gestion, pour les élections au conseil d'administration de celui-ci (collège des présidents d'établissements publics locaux) (0008)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

 
. Arrêté n° 2358/2008 du 12 juin 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 675) (0014)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

 
. Autorisation n° 2286/2008 du 6 juin 2008 de représentation devant les juridictions civiles et pénales (0016)

 
. Arrêté n° 2303 du 9 juin 2008 portant modification de l'arrêté n° 2173/2007 portant autorisation d'occupation temporaire du DPM au bénéfice de la commune de Collioure pour aménager, organiser et gérer une zone de mouillage et d'équipements légers (0018)

 
. Arrêté n° 2264/2008 du 5 juin 2008 portant modification de l'arrêté n° 3047/2006 fixant la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (0020)

 
. Arrêté n° 2201/2008 du 2 juin 2008 portant approbation de l'avenant n° 1 à la concession de plage naturelle de la commune de Sainte Marie La Mer (0022)

. Arrêté du 4 juin 2008 portant agrément d'un organisme de srvices aux personnes (0024)

 
. Arrêté n° 2205/2008 du 2 juin 2008 relatif à l'arrêté départemental PIDIL (programme pour l'installation et le développement des initiatives locales) (0027)