Le risque minier
Le porter à connaissance de juillet 2010
En 2009, la société Géodéris a réalisé pour le compte de la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Occitanie une étude détaillée des aléas miniers sur la région de « Vernet-Sahorre » et portant sur les communes de Casteil, Clara-Villerach, Codalet, Corneilla‑de‑Conflent, Escaro-Aytua, Fillols, Los-Masos, Nyer, Prades, Ria-Sirach, Sahorre, Souanyas‑Marians, Taurinya et Vernet-les-Bains.
Cette étude a été portée à la connaissance des communes par courrier du 29 juillet 2010, la commune d’Escaro‑Aytua ayant fait l’objet d’une première transmission en date du 6 avril 2010.
PAC minier juillet 2010 - Courriers aux maires
PAC minier juillet 2010 - Rapport GEODERIS S 2009/12DE - 09LRO224
Le porter à connaissance d’août 2018
Après ce porter à connaissance initial et dans l’objectif d’améliorer la connaissance de l’aléa minier, des études ont été poursuivies par Géodéris pour compléter et préciser l’inventaire des ouvrages miniers et affiner la connaissance des aléas.
Les conclusions de ces investigations complémentaires sont intervenues en juin 2018. Elles viennent modifier pour partie les conclusions des rapports GEODERIS S2009/12DE et S2009/69DE sur les communes de Casteil, Corneilla‑de‑Conflent, Escaro‑Aytua, Fillols, Nyer, Sahorre, Souanyas-Marians, Taurinya et Vernet-les-Bains. Ces éléments ont été portés à la connaissance des collectivités concernées le 10 août 2018.
Casteil
PAC de Casteil - Courrier au maire
PAC de Casteil - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Casteil - Carte informative
PAC de Casteil - Rapport GEODERIS S 2018/007DE-18LRO36010
Corneilla-de-Conflent
PAC de Corneilla-Conflent - Courrier au maire
PAC de Corneilla-Conflent - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Corneilla-Conflent - Carte informative
PAC de Corneilla-Conflent - Rapport GEODERIS S 2018/008DE - 18LRO36010
Escaro-Aytua
PAC de Escaro-Aytua - Courrier au maire
PAC de Escaro-Aytua - Carte de l'aléa affaissement progressif
PAC de Escaro-Aytua - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Escaro-Aytua - Carte informative
PAC de Escaro-Aytua - Carte de l'aléa instabilité de pente
PAC de Escaro-Aytua - Carte de l'aléa tassement
PAC de Escaro-Aytua - Rapport GEODERIS S 2018/009DE – 18LRO36010
Fillols
PAC de Fillols - Courrier au maire
PAC de Fillols - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Fillols - Carte informative
PAC de Fillols - Rapport GEODERIS S 2018/009DE – 18LRO36010
Nyer
PAC de Nyer - Courrier au maire
PAC de Nyer - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Nyer - Carte informative
PAC de Nyer - Carte de l'aléa instabilité de pente
PAC de Nyer - Carte de l'aléa tassement
PAC de Nyer - Rapport GEODERIS S 2018/013DE – 18LRO36010
Sahorre
PAC de Sahorre - Courrier au maire
PAC de Sahorre - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Sahorre - Carte informative
PAC de Sahorre - Rapport GEODERIS S 2018/015DE - 18LRO36010
Souanyas-Marians
PAC de Souanyas-Marians - Courrier au maire
PAC de Souanyas-Marians - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Souanyas-Marians - Carte informative
PAC de Souanyas-Marians - Carte de l'aléa instabilité de pente
PAC de Souanyas-Marians - Carte de l'aléa tassement
PAC de Souanyas-Marians - Rapport GEODERIS S 2018/013DE – 18LRO36010
Taurinya
PAC de Taurinya - Courrier au maire
PAC de Taurinya - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Taurinya - Carte informative
PAC de Taurinya - Rapport GEODERIS S 2018/018DE - 18LRO36010
Vernet-les-Bains
PAC de Vernet-les-Bains - Courrier au maire
PAC de Vernet-les-Bains - Carte de l'aléa effondrement localisé
PAC de Vernet-les-Bains - Carte informative
PAC de Vernet-les-Bains - Rapport GEODERIS S 2018/018DE - 18LRO36010
Circulaire
Circulaire du 6 janvier 2012 relative à la prévention des risques miniers résiduels
Notice d'urbanisme
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