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Chasse
Mise à jour le 08/07/2021
A lire dans cette rubrique
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PROJET ARRETE ¨PREFECTORAL ESOD- Lapin-Sanglier
Consultation sur le projet d'arrêté prefectoral ESOD - 2021/2022
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Sanglier, - Perdrix rouge, Perdrix grise et lièvre, - Oiseaux de passage, - Gibier d’eau,
Ces 4 plans de gestion sont soumis à la participation du public
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Projet d'arrêté fixant les périodes, les modalités, les modes et les moyens de chasse
Le projet d'arrêt fixe pour la saison 2021-2022 les périodes, les modalités, les modes et les moyens de chasse, conformément aux articles R.424-6, R.424-7 et R.424-8 du code de l’environnement
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Arrêté prefectoral plan de chasse dans le département des Pyrénées-Orientales 2021/2024
Projet d'arrêté préfectoral fixant les minima et maxima des plans de chasse pour les espèces Cerf élaphe, Chevreuil, Daim, Isard et Mouflon 2021/2024
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ESOD
Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction du pigeon ramier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts ESOD
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Projet d'arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier comme ESOD- 2020-2021
Le projet d'arrêté mis à la consultation du public, modifie l'arrêté préfectoral n°DDTM-SEFSR-2020295-0001 du 21 octobre 2020 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux susceptibles d’occasionner des dégâts (...)
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Péril Aviaire Aéroport de Perpignan
Arrêté préfectoral portant autorisation de destruction d'espèces protégées
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Arrêté Préfectoral Especes Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD) Lapin 2020/2021
Projet d'arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 dans le département des Pyrénées-Orientales mis en consultation du public
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Arrêté Ouverture-Clôture CHASSE 2020/2021
Arrêté Préfectoral n° DDTM-SEFSR-2020154-0001 CHASSE saison 2020/2021
- Arrêté préfectoral classant le pigeon ramier "Espèce susceptible d'occasionner des dégâts"
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Ministère de la Transition Écologique