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Chasse
Mise à jour le 06/05/2021
A lire dans cette rubrique
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Projet d'arrêté fixant les périodes, les modalités, les modes et les moyens de chasse
Le projet d'arrêt fixe pour la saison 2021-2022 les périodes, les modalités, les modes et les moyens de chasse, conformément aux articles R.424-6, R.424-7 et R.424-8 du code de l’environnement
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Arrêté prefectoral plan de chasse dans le département des Pyrénées-Orientales 2021/2024
Projet d'arrêté préfectoral fixant les minima et maxima des plans de chasse pour les espèces Cerf élaphe, Chevreuil, Daim, Isard et Mouflon 2021/2024
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ESOD
Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction du pigeon ramier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts ESOD
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Projet d'arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier comme ESOD- 2020-2021
Le projet d'arrêté mis à la consultation du public, modifie l'arrêté préfectoral n°DDTM-SEFSR-2020295-0001 du 21 octobre 2020 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux susceptibles d’occasionner des dégâts (...)
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Péril Aviaire Aéroport de Perpignan
Arrêté préfectoral portant autorisation de destruction d'espèces protégées
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Arrêté Préfectoral Especes Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD) Lapin 2020/2021
Projet d'arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 dans le département des Pyrénées-Orientales mis en consultation du public
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Arrêté Ouverture-Clôture CHASSE 2020/2021
Arrêté Préfectoral n° DDTM-SEFSR-2020154-0001 CHASSE saison 2020/2021
- Arrêté préfectoral classant le pigeon ramier "Espèce susceptible d'occasionner des dégâts"
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Projet d'Arrêté Préfectoral relatif au classement du pigeon ramier nuisible pour la saison 2019/2020
Consultation ouverte au public du 19 février 2020 au 10 mars 2020 inclus
Le projet d'arrêté, mis à la consultation du public, modifie l'arrêté préfectoral n°DDTM-SEFSR-2019322-0002 du 18 novembre 2019 fixant la liste, les périodes et les modalités (...) -
Projet d'arrêté modificatif clôture de la chasse au sanglier au 31 mars 2020
le décret 2020-059 du 29 janvier 2020 relatif à la modification de la période de chasse du sanglier en France métropolitaine laisse la possibilité au préfet de pouvoir étendre la chasse du sanglier jusqu'au 31 mars.
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Ministère de la Transition Écologique