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Chasse
Mise à jour le 19/07/2022
A lire dans cette rubrique
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Arrêté Ouverture-Clôture Chasse 2022/2023
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AP DDTM-SEFSR-2022189-0002 du 08 juillet 2022
AP DDTM-SEFSR-2022189-0002 du 08 juillet 2022 fixant listes, périodes et modalités de destruction espèces susceptibles d’occasionner des dégâts (ESOD)
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CLASSEMENT ESPECE SUCEPTIBLE D'OCCASIONNER DES DEGÄTS
Consultation du public sur le projet d'arrêté préfectoral ESOD 2022-2023
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ARRETE PREFECTORAL OUVERTURE /CLOTURE CHASSE SAISON 2022/2023
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sur le projet d'arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison cynégétique 2022-2023 -
ESOD
Arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction du pigeon ramier comme espèce susceptible d'occasionner des dégâts ESOD
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Projet d'arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier comme ESOD- 2020-2021
Le projet d'arrêté mis à la consultation du public, modifie l'arrêté préfectoral n°DDTM-SEFSR-2020295-0001 du 21 octobre 2020 fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux susceptibles d’occasionner des dégâts (...)
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Péril Aviaire Aéroport de Perpignan
Arrêté préfectoral portant autorisation de destruction d'espèces protégées
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Arrêté Préfectoral Especes Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD) Lapin 2020/2021
Projet d'arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts du 1er juillet 2020 au 30 juin 2021 dans le département des Pyrénées-Orientales mis en consultation du public
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Arrêté Ouverture-Clôture CHASSE 2020/2021
Arrêté Préfectoral n° DDTM-SEFSR-2020154-0001 CHASSE saison 2020/2021
- Arrêté préfectoral classant le pigeon ramier "Espèce susceptible d'occasionner des dégâts"
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Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des Territoires - Ministère de la Transition énergétique