SAINT-MICHEL-DE-LLOTES

Mis à jour le 25/08/2020
Arrêté préfectoral n° DDTM/SER/2020176-0008 relatif à l'information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur la commune de Saint-Michel-de-Llotes :

télécharger l’arrêté préfectoral.

Document Communal d'Information (DCI)

- Fiche synthétique d'Informations sur les Risques Naturels, Minier et Technologique permettant de compléter l'état des risques :  télécharger la fiche.

- Documents de référence :

1 - Risque naturel :

  • Plan de prévention du risque (PPR) inondation :
Télécharger carte générale du zonage inondation PDF - 1,62 Mb - 26/03/2012
Télécharger est PDF - 1,24 Mb - 26/03/2012
Télécharger ouest PDF - 1,11 Mb - 26/03/2012
Télécharger règlement du PPR Plan de prévention des risques inondation PDF - 0,73 Mb - 26/03/2012

2 - Risque minier : néant.

3 - Risque technologique : néant.

4 - Risque sismique : Zone 3 : modérée - Télécharger la carte du risque sismique.

L'ensemble de ces documents issus ou sous forme de fichiers informatiques, a une valeur informative. Seuls les documents papier originaux annexés aux dossiers PPR Plan de prévention des risques approuvés, consultables en mairie, à la direction départementale des territoires et de la mer ou à la préfecture, sont les documents de référence opposables aux tiers.