Banyuls-sur-Mer (PPRNP)

 
 
Le PPRNP de la commune de Banyuls-sur-Mer approuvé le 5 décembre 2007 a été modifié par l'arrêté préfectoral du 27 décembre 2021.

> Plan au 1/10 000eme (territoire communal) modifié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,51 Mb

Arrêté préfectoral du 1er septembre 2021 prescrivant la modification du PPRNP de la commune de Banyuls-sur-Mer :

> Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires et de la mer/SER/2021244-0001 du 1er septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,20 Mb

Arrêté préfectoral du 27 décembre 2021 approuvant la modification du PPRNP de la commune de Banyuls-sur-Mer :

> Arrêté préfectoral n°DDTMdirection départementale des territoires et de la mer/SER/2021361-0003 du 27 décembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Dossier des pièces modifiées du PPRNP :

> Note de présentation de la modification - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

> Rapport de présentation modifié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,76 Mb

> Règlement modifié - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,52 Mb

Cartes du zonage règlementaire :

> Plan modifié au 1/10 000eme - Centre-ville - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 24,51 Mb

> Plan modifié au 1/2 000eme - Territoire communal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 22,98 Mb

Annexes :

> Carte des aléas modifiée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,25 Mb

> Carte des phénomènes naturels modifiée - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,81 Mb

> Tableau synthétique modifié resumant l'ensemble des mesures du PPRNP à prendre en compte - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb