Los-Masos (PPRN)

 
 

Le Plan de Prévention des Risques Naturels de Los-Masos

Télécharger ci-après l’arrêté préfectoral d’approbation, le rapport de présentation, le règlement, la carte d'aléa et la carte du zonage réglementaire :

Arrêté préfectoral :

Arrêté préfectoral d'approbation du PPRN de Los-Masos n° 2001-1524 du 14 mai 2001

Rapport de présentation:

Rapport de présentation

Règlement :

Règlement-Partie 1

Règlement-Partie 2

Cartographie :

Carte des aléas

Carte du zonage réglementaire

Service instructeur : ONF - Service Départemental de Restauration des Terrains en Montagne