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Puits du Serrat del Mouli et drain de la Lentilla à Vinça

Mise à jour le 28/10/2021
 

Enquête publique du 2 au 18 juin 2021

Document Début de mise en ligne Fin de mise en ligne

> rapport commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

> avis commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

6 juillet 2021 19 juin 2022
Dossier code de santé publique En ligne du 5 mai au 19 juin 2021
Dossier de demande au titre du CSP

> dossier_auto_csp_lentilla_reac_20.11.20 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,64 Mb

Erratum

> erratum_memoire_lentilla_09.02.21 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Dossier loi sur l'eau En ligne du 5 mai au 19 juin 2021

Dossier de demande d'autorisation environnemental

(la dispense d'étude d'impact figure dans ce document)

> captages_lentilla_c_envt_21.05.19-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,33 Mb

Note de présentation non technique

> note_de_presentation_non_technique_26.06.19 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

Textes régissant l'enquête

> note_textes_enquête_publique_18.03.21-1-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Avis ARSAgence Régionale de Santé

> avis-ARSAgence Régionale de Santé-drain-lentilla - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Attestation foncière

> parcelle-a833-vinca-drain-lent - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

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