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SPR Port-Vendres

 

Enquête publique du 11 octobre au 10 novembre 2021

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10 septembre 2021 11 novembre 2021

> arrêté ouverture enquête SPR Port-Vendres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

10 septembre 2021 11 novembre 2021
Dossier  
Note de présentation

> Port-Vendres note 0 enquête publique SPR R123-8-3 CE-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Diagnostic - Histoire

> 01-Historique-Port-Vendres-V3-VR-31-10-2019 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,56 Mb

Diagnostic - Le paysage

> 02-SPR-Port-Vendres-Paysage_V5-JC-2019-10-30 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 14,72 Mb

"Quel patrimoine ?" - Délimitation

> 03-Quel patrimoine pour un SPR-délimitation-v10-BW-2019-11-13-- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,17 Mb

Plan délimitation périmètre

> A_PortVendres_PlanPerimetre_Ensemble_5000e_A0_2021_07_23-R - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,04 Mb

Délimitation périmètre A3

> B3_PortVendres_PlanPerimetre_A3_10000e_2021_07_23 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

Courrier DRACdirection régionale des affaires culturelles 4 novembre 2020

> 97 Courrier Drac au préfet PO engagement enquête SPR Port Vendres 04_11_2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Courrier ministère Culture 12 octobre 2020

> Courrier DGPA avis favo classement SPR 12_10_2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

DCM Port-Vendres 13 novembre 2019

> DCM du 13_11_2019 Arrêt du périmètre SPR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

DCM Port-Vendres 28 juin 2018

> DCM du 28_06_2018 Lancement étude SPR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Avis CNPA 8 octobre 2020

> PV CNPA 08 10 2020_PortVendres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Vous pouvez faire parvenir vos observations pendant la durée de l'enquête publique (11 octobre au 10 novembre 2021) par courrir électronique à l'adresse suivante :

pref-SPRPortVendres@pyrenees-orientales.gouv.fr

Attention, seules les observations émises pendant la durée de l'enquête publiques pourront être prises en considération.

Vos observations et propositions seront transmises à la commissaire enquêtrice.

Par ailleurs, en application de l'article L. 123-13 du code de l'environnement, les observations et propositions transmises par courrier électronique seront accessibles ci-dessous.