Recueil spécial 06 septembre 2005

Mis à jour le 28/03/2012

NUMÉRO SPÉCIAL 6 SEPTEMBRE 2005

SECRETARIAT GENERAL

  • Arrêté n° 3061/05 du 5 septembre 2005 portant délégation de signature à M. Jean SOUQUET, Directeur de l'Aviation civile sud-est (page 001)

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

  • Arrêté n° 3021-05 du 1er septembre 2005 portant tarification du C.E.R. Bleu Marine (page 006)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

  • Arrêté n° 2984/2005 du 30 août 2005 portant création de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) – Collège de Toulouges (page 008)
  • Arrêté n° 2985/2005 du 30 août 2005 portant création de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) – Collège de Saint-Cyprien (page 010)
  • Arrêté n° 2986/2005 du 30 août 2005 portant création de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) – Collège de Saint-André (page 012)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

  • Arrêté n° 2938/2005 du 31 août 2005 portant organisation du tour de garde départemental des entreprises de transport sanitaire du département des Pyrénées-Orientales pour la période du 01/10 au 31/12/2005 (page 014) 
  • 2 décisions portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 030) 
  • Décision MRS n° 015/2005 du 1er septembre 2005 : décision modificative de la décision conjointe (ARH LR – URCAM) de financement n° 11 du 3 septembre 2004 + annexe (page 034)
  • Arrêté décision n° 109/2005 du 1er septembre 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "ATLANTIS II" (page 037)
  • 2 avis de concours ou de recrutement (page 042)

Documents listés dans l’article