Année 2006

Recueil avril 2006 tome 3

 
 

NUMERO D'AVRIL 2006

Tome 3

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (L3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,22 Mb

. Arrêtés n° 1265/2006 à n° 1268/2006 du 31 mars 2006 fixant les prix des journées 2006 respectivement de l'institut d'éducation motrice centre hélio-marin à Banyuls sur Mer, de la MAS Sol i Mar à Banyuls sur Mer, de l'IME Le Jojau Cerdan à Osséja, de l'ITEP ADPEP à Perpignan (0298)

. Arrêté n° 1307/2006 du 4 avril 2006 fixant la dotation globale de fonctionnement 2006 du service de soins infirmiers à domicile pour adultes handicapés présence infirmiers 66 à Perpignan (0306)

. Arrêté n° 1308/2006 du 4 avril 2006 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2006 du FAM PHV "Les Pardalets" à Los Masos (0308)

. Arrêtés n° 1309/2006 du 4 avril 2006 et n° 1352/2006 du 7 avril 2006 fixant la dotation globale de fonctionnement 2006 du service d'éducation spéciale et de soins à domicile ADPEP à Perpignan et du service de soins infirmiers à domicile pour adultes handicapés ASSAD Roussillon à Perpignan (0310)

. Arrêté n° 1377/2006 du 11 avril 2006 fixant la dotation globale de financement 2006 du SESSAD La Mauresque à Port Vendres (0314)

. Arrêtés n° 1385/2006 à n° 1402/2006 du 12 avril 2006 fixant la dotation globale de financement 2006 respectivement de la maison de retraite El Cant dels Ocells à Prats de Mollo, n° FINESS : 660004706, du service de soins infirmiers à domicile "Présence Infirmière 66" secteur Thuir.Toulouges n° FINESS : 660790213, du service de soins infirmiers à domicile "Présence Infimière 66" secteur de Saint Laurent de la Salanque n° FINESS : 660790288, du service de soins infirmiers à domicile "Présence Infirmière 66" secteur de Rivesaltes n° FINESS : 6607900494, du service de soins infirmiers à domicile "Présence Infirmière 66" secteur de Perpignan n° FINESS : 660787052, du service de soins infirmiers à domicile "Présence Infirmière 66" secteur Côte Radieuse n° FINESS : 660003542, du service de soins infirmiers à domicile de la maison de retraite "Força Réal" à Millas n° FINESS : 660790353, du service de soins infirmiers à domicile de l'hôpital local de Prades n° FINESS : 660004714, du service de soins infirmiers à domicile du centre hospitalier de Perpignan n° FINESS : 660004946, du service de soins infirmiers à domicile de la maison de retraite "La Casa Assolellada" à Céret n° FINESS : 660789884, de l'association Joseph Sauvy service de soins infirmiers à domicile Cerdagne Capcir n° FINESS : 660004219, de l'association roussillonnaise d'aide ménagère et soins à domicile aux personnes âgées Perpignan n° FINESS : 660784141, de l'association ADMR service de soins infirmiers à domicile "secteur Côte Vermeille" Port Vendres n° FINESS : 660783872, de l'association ADMR service de soins infirmiers à domicile Saint Génis des Fontaines n° FINESS : 660L785742, de l'association ADMR service de soins infirmiers à domicile Saint Paul de Fenouillet n° FINESS : 660003864, de l'association d'aide ménagère et de service de soins infirmiers à domicile Argelèss ur Mer n° FINESS : 660789629, du service de soins infirmiers à domicile de la maison de retraite Baptiste Pams à Arles sur Tech n° FINESS : 660790296 et du service de soins infirmiers à domicile "Présence Infirmière 66" soins spécialisés n° FINESS : 660003963 (0316)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (L4) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,28 Mb

 . Arrêté n° 1403/2006 du 12 avril 2006 fixant les prix des journées 2006 de la MAS Le Nid Cerdan à Saillagouse (0352)

. Arrêté n° 1413/2006 du 13 avril 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par hypochlorite de sodium commune de Llo (0335)

. Arrêté n° 1450/2006 du 25 avril 2006 fixant le prix de journées 2006 du centre de rééducation professionnelle Le Parc à Osséja (0359)

. Arrêté n° 1518/2006 du 21 avril 2006 portant modification de l'arrêté n° 4592/04 fixant la composition du conseil départemental d'hygiène (0362)

. Arrêté n° 1519/2006 du 21 avril 2006 portant modification de l'arrêté n° 23/2005 fixant la composition de la délégation permanente du conseil départemental d'hygiène (0364)

. Arrêté n° 1544/2006 du 25 avril 2006 relatif aux forfaits de soins applicables en 2006 au centre d'accuel thérapeutique de jour Alzheimer "Dantjou-Villaros" à Perpignan (0366)

. Arrêté n° 1545/2006 du 25 avril 2006 relatif aux forfaits de soins applicables en 2006 au centre d'accuel thérapeutique de jour Alzheimer "Le Grand Platane" à Perpignan (0368)

. Arrêté n° 1546/2006 du 25 avril 2006 fixant les prix de journées 2006 de l'IME Aristide Maillol à Bompas (0370)

. Arrêté n° 1547/2006 du 25 avril 2006 portant déclaration de main levéee d'insalubrité d'un logement situé en rez-de-chaussée à gauche dans l'immeuble sis 5 Rue du Jura 66140 Canet en Roussillon, appartenant à Mme Lambray Catherine, domiciliée 2 Rue de l'Europe, BP 19, 66470 Sainte Marie la Mer (0372)

. Arrêté n° 1551/2006 du 25 avril 2006 portant inscription sur la liste des sociétés civiles professionnelles d'infirmiers du département des Pyrénées-Orientales (0378)

. Arrêté n° 1552/2006 du 25 avril 2006 portant enregistrement sous le n° 611 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 50 Route Nationale 66200 Elne (0380)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET

> Mission interservices de l'Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,13 Mb

. Arrêté n° 1039/2006 du 14 mars 2006 portant autorisation au titre de code de l'environnement (eau et milieux aquatiques) pour le renouvellement de l'autorisation d'exploiter la micro-centrale hydroélectrique de la Feuillatère, sur le torrent du Carol, commune de Porta, au profit de la société Carol Energie Production (0382)

. Arrêté n° 1310 du 4 avril 2006 et arrêté n° 1336/2006 du 7 avril 2006 portant autorisation au titre du code de l'environnement eau et milieux aquatiques (0390)

. Arrêté n° 1523/2006 du 24 avril 2006 portant autorisation au titre du code de l'environnement eau et milieux aquatiques (0404)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

. Arrêté n° 1365/06 du 10 avril 2006 portant habilitation d'organismes conseils autorisés à intervenir au titre des chéquiers-conseils spécifiques au dispositif d'encouragement au développement d'entreprises nouvelles (EDEN) (0410)

. Arrêté du 25 avril 2006 portant agrément pour la fourniture de services aux personnes sur le territoire national de l'entreprise Chapi-Chapo (0412 Bis)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

. Arrêté n° 1311/2006 du 4 avril 2006 relatif à l'aménagement hydraulique-assainissement pluvial du secteur La Picasse/la Loge de Mer sur la commune de Canet en Roussillon (0415)

. Arrêté n° 1520 et arrêté n° 1522 du 24 avril 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur les rives de l'étang de Salses Leucate, commune de Saint Hippolyte (0420)

> DIVERS (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,93 Mb

Conservatoire du Littoral

. Convention d'attribution du domaine public pour le site n° 66/27 de l'Etang de Canet / Le Lido, commune de Canet en Roussillon (0426)

Préfet coordonateur du Massif des Pyrénées

. Autorisation du 28 avril 2006 de créer une unité touristique nouvelle du "Turonet" sur la commune de Bourg Madame (0433)

Conseil Général

. Avis de recrutement par liste d'aptitude d'un agent administratif à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA) (0436)

Direction départementale de l'équipement

. Approbations et autorisations du 5 avril 2006 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0437)

Direction départementale de la jeunesse et des Sports

. Décision du 5 avril 2006 création une commission départementale du centre national pour le développement du sport (CNDS) (0443)

Centre Hospitalier Saint-Jean

. Avis de concours sur titres d'ouvriers professionnels spécialisés et avis de concours sur titres pour le recrutement d'un manipulateur d'électroradiologie médicale (0446)

> DIVERS (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Etablissements publics autonomes communaux

. Avis d'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un maître ouvrier et de publication pour le recrutement sans concours d'un agent des services hospitaliers qualifié (0448)

Médiateur de la République

. Arrêté du 3 avril 2006 désignant à compter du 1er avril 2006 et jusqu'au 31 mars 2006 les délégués du médiateur de la République (0450)