Année 2006

Recueil décembre 2006 tome 2

 
 

NUMERO DE DECEMBRE 2006
Tome 2
SOMMAIRE

> AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

 
. Décision du 22 décembre 2006 portant nomination de M. Didier SALVI en qualité de délégué territorial adjoint de l'ANRU (0152)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

 
. Arrêtés n° 300/2006 et n° 3001/2006 du 29 novembre 2006 concernant le taux de remboursement des médicaments et des produits et prestations (0153)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,66 Mb

 
. Arrêté n° 5504 du 1er décembre 2006 modifiant la dotation globale de financement 2006 du centre d'accueil pour demandeurs d'asile de Fuilla (0159)
. Arrêté n° 5512/2006 du 1er décembre 2006 autorisant la création par l'association ASCODE d'un centre d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues (CAARUD) dans les Pyrénées-Orientales (0162)
. Arrêté n° 5569/2006 du 6 décembre 2006 autorisant le transfert de l'officine de pharmacie sise 35 Route Nationale à 66690 Saint André (0164)
. Arrêté n° 5570/2006 du 6 décembre 2006 portant enregistrement sous le n° 317 de la licence attribuée à une officine de pharmacie sise après ransfert 1 Rue Jean Jaurès à 66690 Saint André (0166)
. Arrêtés n° 5575/2006 et n° 5576/2006 du 6 décembre 2006 autorisant respectivement l'inhumation de Marie-Madeleine Letronnier, de Paulette Fonters dans le caveau du Carmel situé sur la commune de Vinça (0168)
. Arrêtés n° 5598/2006 à n° 5639/2006 du 7 décembre 2006 relatifs aux forfaits soins applicables en 2006 respectivement à la maison de retraite Baptiste Pams à Arles sur Tech (n° FINESS : 660781121), à la maison de retraite Paul Reig à Banyuls sur Mer (n° FINESS : 660781139), à la maison de retraite La Casa Assolellada à Céret (n° FINESS : 660781204), à la maison de retraite Coste Baills à Elne (n° FINESS : 660781378), à la maison de retraite Saint Jacques à Ille sur Têt (n° FINESS : 660781154), à la maison de retraite Força Réal à Millas (n° FINESS : 660781162), à la maison de retraite Les Avens à Peyrestortes (n° FINESS : 660784687), à la maison de retraite Guy Malé à Prades (n° FINESS : 660781485), à la maison de retraite La Castellane à Port Vendres (n° FINESS : 660785460), établissement public communal "La Castellane" à Port-Vendres, à la maison de retraite El Cant Dels Ocells à Prats de Mollo (n° FINESS : 660781170), à la maison de retraite Le Mas d'Agly à Saint Laurent de la Salanque (n° FINESS : 660781196), à la maison de retraite Nostra Casa à Saint Laurent de Cerdans (n° FINESS : 660781188), à la maison de retraite de Salses le Château (n° FINESS : 660785353), à la maison de retraite Simon Violet à Thuir (n° FINESS : 660780958), à la maison de retraite Francis Catala à Vinça (n° FINESS : 660780304), à la maison de retraite Vincent Azéma à Banyuls sur Mer (n° FINESS : 660785437), à la maison de retraite Joseph Sauvy à Err (n° FINESS : 660781360), à la maison de retraite Le Moulin à Latour de France (n° FINESS : 660785551), à la maison de retraite Saint Sacrement à Perpignan (n° FINESS : 660785486), à la maison de retraite Odette Ribeill à Perpignan (n° FINESS : 660781279), à la maison de retraite Les Lauriers Roses au Soler (n° FINESS : 660785528), à la maison de retraite Les Valbères à Sorède (n° FINESS : 660785502), à la maison de retraite Les Myosotis à Ur (n° FINESS : 660780503), à la maison de retraite Les Airelles à Vernet les Bains (n° FINESS : 660785510), à la maison de retraite Les Capucines à Argelès sur Mer (n° FINESS : 660785544), à la maison de retraite Résidence La Loge de Mer à Canet en Roussillon (n° FINESS : 660785593), à la maison de retraite ARPAD à Latour Bas Elne (n° FINESS : 660787029), à la maison de retraite Fondation Dantjou, Croix Rouge à Perpignan (n° FINESS : 660782525), à la maison de retraite Jean Balat à Perpignan (n° FINESS : 660782889), à la maison de retraite Les Cèdres à Sournia (n° FINESS : 660781352), à la maison de retraite Ma Maison à Perpignan (n° FINESS : 660782913), à la maison de retraite Jean Rostand à Saint Cyprien (n° FINESS : 660785684), à la maison de retraite Via Monestir à Saint Estève (n° FINESS : 660004763), à la maison de retraite Les Camélias à Cabestany (n° FINESS : 660003880), à la maison de retraite La Catalane à Collioure (n° FINESS : 660785775), à la maison de retraite Le Moulin à Espira de l'Agly (n° FINESS : 660785536), à la maison de retraite Les Tuiles Vertes à Perpignan (n° FINESS : 660787797), à la maison de retraite Hôtélia à Perpignan (n° FINESS : 660782710), à la maison de retraite Les Jardins Saint Jacques à Perpignan (n° FINESS : 660785569), à la maison de retraite Sainte Eugénie au Soler (n° FINESS : 660785767), au centre d'accueil thérapeutique de jour Alzheimer Le Grand Platane à Perpignan (n° FINESS : 660005026), au centre d'accueil thérapeutique de jour Alzheimer Dantjou Villaros à Perpignan (n° FINESS : 660782527) (0170)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,08 Mb

 
(Arrêtés n° 5617 à 5712)
. Arrêté n° 5658/2006 du 7 décembre 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par rayonnements ultraviolets, commune de Nohèdes (0256)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,80 Mb

 
(Arrêtés n° 5734 à fin)
. Arrêtés n° 5711, n° 5712 et n° 5734 du 11 décembre 2006 fixant respectivement la dotation globale de financement 2006 du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale L'Arche à Perpignan, du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale L'Arc en Ciel à Perpignan, au CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale Le Tremplin à Perpignan (0259)
. Arrêté n° 5738/2006 du 12 décembre 2006 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune d'Ansignan valant autorisation de distribution, source La Rouyre, commune de Felluns (0268)
. Arrêté n° 5739/2006 du 12 décembre 2006 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune d'Ansignan valant autorisation de distribution, source Fount d'en Barbut, commune de Felluns (0281)