Année 2006

Recueil juin 2006 tome 1

 
 

NUMERO JUIN 2006

TOME N° 1

SOMMAIRE

> CABINET (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb

. Arrêté n° 2110/06 du 31 mai 2006 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0001)

. Arrêtés n° 2111/06 à n° 2118/06 du 31 mai 2006 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0003)

. Arrêté n° 2343/06 du 9 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur agricole (0019)

. Arrêté n° 2344/06 du 9 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur régionale, départementale et communale (0024)

> CABINET (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,96 Mb

. Arrêté n° 2345/06 du 9 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du travail (0032)

. Arrêté n° 2367/06 du 12 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur des sapeurs-pompiers (0059)

. Arrêté préfectoral n° 2389/2006 du 14 juin 2006 portant constitution d'un pôle de compétence en matière de sécurité routière (0061)

. Arrêté n° 2446/06 du 19 juin 2006 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et sports, promotion du 14 juillet 2006 (0066)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

. Arrêté n° 2281/2006 du 6 juin 2006 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la commune de Perpignan (0068)

. Arrêté n° 2282/2006 du 6 juin 2006 portant dérogation aux règles d'accessibilité aux personnes handicapées dans un établissement recevant du public situé sur le territoire de la commune d'Argelès sur Mer (0070)

> MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

Bureau de l'Emploi et de l'Accompagnement des Entreprises

. Arrêté n° 2444/06 du 19 juin 2006 modifiant l'arrêté n° 2272/2005 du 29 juillet 2005 portant établissement de la liste des conseillers du salarié chargés d'assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement (0072) 

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

. Arrêté n° 2006-2540 du 28 juin 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 570) (0078)

. Arrêté n° 2006-2541 du 28 juin 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 571) (0080)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,09 Mb

. Arrêté préfectoral n° 2141/2006 du 1er juin 2006 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 Madres-Coronat, FR9101473 et FR9112026 (0082)

. Arrêté préfectoral n° 2142/2006 du 1er juin 2006 portant composition du comité de pilotage des sites Natura 2000 Capcir Carlit Campcardos FR9101471 et FR9112024 (0085)

. Arrêté préfectoral n° 2238/2006 du 2 juin 2006 portant modification de la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 "Posidonies de la Côte des Albères" (0089)

. Arrêté n° 2283/2006 du 6 juin 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement (0091)

. Arrêté n° 2284/2006 du 6 juin 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement (0093)

. Arrêté n° 2381 du 13 juin 2006 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement hydraulique du cours amont de la Llabanère (0095)

. Arrêtés n° 2421/2006 et n° 2422/2006 du 16 juin 2006 portant autorisation de transport et de capture définitive à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-2 du code de l'environnement (0098)

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,12 Mb

. Arrêté préfectoral du 15 juin 2006 portant agrément de la société Linarès Sœurs SARL Société à responsabilité limitée pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage sur la commune de Saint Feliu d'Avall, numéro d'agrément : PR 66 00002 D (0103)

. Arrêté préfectoral du 15 juin 2006 portant agrément de la société Kass Auto Ecolo pour effectuer la dépollution et le démontage des véhicules hors d'usage sur la commune d'Argelès sur Mer, numéro d'agrément : PR 66 00003 D (0108)

. Arrêté préfectoral du 15 juin 2006 portant agrément de la société Xixonet Frères et Sœur pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage sur la commune de Perpignan, numéro d'agrément : PR 66 0004 D (0113)

. Arrêté préfectoral du 15 juin 2006 portant agrément de la société CFF Recycling Purfer, établissements Soper à Perpignan, pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage, numéro d'agrément : PR 66 00005 D (0118)

. Arrêté préfectoral du 15 juin 2006 portant agrément de la SARL Société à responsabilité limitée Etablissements Sabatié Autopro pour effectuer la dépollution et le démontage de véhicules hors d'usage sur la commune de Canet en Roussillon, numéro d'agrément : PR 66 00006 D (0123)

. Arrêté n° 2451/2006 du 19 juin 2006 portant modification de la composition de la commission locale d'information et de surveillance du centre de stockage de déchets ultimes d'Espira de l'Agly (0128)

Bureau de l'Urbanisme

. Arrêté n° 2505 du 23 juin 2006 portant approbation de la carte communale de Clara Villerach (0130)

> Bureau du Contrôle Financier et des Dotations des Collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

. Arrêté n° 2472/2006 du 21 juin 2006 fixant la liste des communes rurales du département des Pyrénées-Orientales (0132)

. Arrêté n° 2542/2006 du 28 juin 2006 portant composition du conseil d'administration de l'office public d'aménagement et de construction (OPAC), ex-OPHLM du département des Pyrénées-Orientales (0137)

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

. Arrêté préfectoral n° 2483/06 du 22 juin 2006 portant extension des compétences du syndicat intercommunal à vocation multiple de débroussaillage, des eaux et d'épuration (0140)

> Bureau du Contrôle de Légalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

. Arrêté préfectoral n° 2547/2006 du 28 juin 2006 portant adhésion de la commune de Saint Laurent de la Salanque à la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée à compter du 1er juillet 2006 (0142)

. Arrêté préfectoral n° 2548/2006 du 28 juin 2006 portant adhésion de la commune de Saint Hippolyte à la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée à compter du 1er juillet 2006 (0144)