Année 2006

Recueil juin 2006 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,06 Mb

 
. Arrêté préfectoral n° 1916/06 du 18 mai 2006 portant agrément de M. Valencia Henri en qualité de garde pêche particulier (0146)
. Arrêté préfectoral n° 2149/06 du 2 juin 2006 portant attribution d'une habilitation pour la commercialisation de forfaits touristiques à l'enseigne "Inextrémis Aventura"(0149)
. Arrêté préfectoral n° 2150/06 du 2 juin 2006 portant attribution d'une licence de voyages à la SARL "Alligatour Voyages" (0151)
. Arrêté préfectoral n° 2151/06 du 2 juin 2006 portant attribution d'un agrément pour la commercialisation de forfaits touristiques à l'association "Axurit des Montagnes" (0152)
. Arrêté préfectoral n° 2301/06 du 7 juin 2006 fixant la période des soldes d'été pour l'année 2006 dans le département des Pyrénées-Orientales (0153)
. Arrêté préfectoral n° 2334/06 du 8 juin 2006 portant agrément de M. Méjean Marc en qualité de garde chasse particulier (0154)
. Arrêté n° 2335/06 du 8 juin 2006 portant agrément de M. Duroux Michel en qualité de garde chasse particulier (0156)
. Arrêté préfectoral n° 2363/06 du 12 juin 2006 portant classement du village de vacances "Le Mas Blanc" sis à Alénya (0158)
. Arrêté n° 2364/06 du 12 juin 2006 portant classement de l'office de tourisme de Eyne dans la catégorie 2 étoiles (0160)
. Arrêté n° 2365/06 du 12 juin 2006 portant reclassement du terrain de camping "Cap Sud" sis à Alénya dans la catégorie 2* (mention tourisme) (0162)
. Arrêté préfectoral n° 2377/06 du 13 juin 2006 modifiant l'arrêté préfectoral portant nomination d'un régisseur d'Etat auprès de la police municipale de la commune de Palau del Vidre (0164)
. Arrêté n° 2426/06 du 16 juin 2006 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0166)
. Arrêté n° 2510/2006 du 26 juin 2006 autorisant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "Les Anges Gardiens 66 (L.A.G'S)" exploitée par MM. Christophe Lopez et Joackim Torricelli à la Résidence Jean Bordes, appart. 25, Impasse des nouveaux logis à Font Romeu Odeillo/Via (0168)
. Arrêté préfectoral n° 2527/06 du 27 juin 2006 modifiant l'arrêté préfectoral n° 1996/03 du 24 juin 2003 portant nomination d'un régisseur d'Etat et d'un régisseur suppléant auprès de la police municipale de la commune de Canet en Roussillon (0170)
. Arrêté préfectoral n° 2528/06 modifiant la nomination d'un régisseur d'Etat et régisseur suppléant auprès de la police municipale de la commune d'Argelès sur Mer (0172)
. Arrêté préfectoral n° 2544/06 du 28 juin 2006 modifiant l'arrêté préfectoral n° 2191/03 du 8 juin 2003 portant nomination d'un régisseur suppléant auprès de la police municipale de la commune de Bolquère (0174)
. Arrêté n° 2595/2006 du 30 juin 2006 modifiant l'arrêté d'autorisation permettant le fonctionnement de la société privée de gardiennage "SARL Société à responsabilité limitée Brennus sécurité privée" implantée 3 Avenue des Palmiers à Perpignan (0176)
. Arrêté n° 2596/2006 du 30 juin 2006 modifant l'arrêté d'autorisation permettant le fonctionnement de l'établissement secondaire de la société privée de sécurité et télésécurité "générale de protection" anciennement "Protection One France" implantée 16 bis Cours Lazare Escarguel à Perpignan (0178)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,01 Mb

. Arrêté n° 55/2006 du 12 juin 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Canovas Joachim en qualité de garde chasse particulier (0180)
. Arrêté n° 56/2006 du 12 juin 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Costa Eric en qualité de garde pêche particulier (0182)
. Arrêté n° 57/2006 du 12 juin 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Sentenac Roland en qualité de garde chasse particulier (0184)
. Arrêté n° 58/2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Perrino Bernard en qualité de garde chasse particulier (0186)
. Arrêté n° 59/2006 du 12 juin 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Guardiole Olivier en qualité de garde pêche particulier (0188)
. Arrêté n° 70/2006 du 3 juillet 2006 portant autorisation d'organiser à Amélie les Bains et Montbolo une épreuve cycliste dénommée "contre la montre individuel en côte" le samedi 22 juillet 2006 (0190)
. Arrêté n° 73/2006 du 7 juillet 2006 portant autorisation d'organiser à Saint Jean Pla de Corts une épreuve pédestre dénommée "20ème boucle Saint Jeannaise" le samedi 20 août 2006 (0197)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
. Arrêté n° 69/2006 du 21 juin 2006 portant retrait de la compétence assainissement du SIVM des Hautes Garrotxes (0204)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° 142/2006 du 22 juin 2006 modifiant l'arrêté n° 577/I/2001 du 11 janvier 2001 relatif à la composition du conseil d'administration de l'hôpital local de Prades (0206)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (N° 1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,35 Mb

. Arrêté n° 2018/06 du 8 juin 2006 portant abrogation de l'arrêté n° 1149/2006 du 22 mars 2006 fixant les prix de journées 2006 de l'IME Les Pardalets à Los Masos (0208)
. Arrêté n° 2235/2006 du 2 juin 2006 fixant les forfaits soins applicables en 2006 à la maison de retraite Les Lauriers Roses à Le Soler, numéri Finess : 660785528 (0211)
. Arrêté n° 2236/2006 du 2 juin 2006 fixant les forfaits soins applicables en 2006 à la maison de retraite Joseph Sauvy à Err, numéro Finess : 660781360 (0213)
. Arrêté n° 2290/06 du 6 juin 2006 autorisant la poursuite de l'exploitation d'une installation de chirurgie esthétique sise 3 Rue Mariotte à 66100 Perpignan (0215)
. Arrêté n° 2352/2006 du 9 juin 2006 portant organisation du tour de garde départemental des entreprises de transport sanitaire du département des Pyrénées-Orientales pour la période du 1er juillet au 30 septembre 2006 (0216)
. Arrêté n° 2356 du 9 juin 2006 relatif au projet de créatoin d'un centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) de 50 places, par transformation partielle de places du PRE-Cada de Perpignan, géré par la société d'économie mixte (SEM) Sonacotra sur la commune de Perpignan (0232)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (N° 2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,00 Mb

. Arrêté n° 2411/2006 du 27 juin 2006 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1575/2006 du 27 avril 2006 et fixant le prix de journée pour l'exercice 2006 (0235)
. Arrêté n° 2462/2006 du 27 juin 2006 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1821 du 11 mai 2006 et fixant la dotation gobale de fonctionnement pour l'exercice 2006 (0238)
. Arrêté n° 2477/2006 du 21 juin 2006 modifiant l'arrêté n° 1308/2006 du 4 avril 2006 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2006 du FAM PHV "Les Pardalets" à Los Masos (0241)
. Arrêté n° 2490/2006 du 22 juin 2006 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'une maison de village sise 12 Rue de la Canterrane à 66300 Ponteilla Nyls, appartenant à mme Auge-Laux domiciliée 29 ter, Rue Lakanal à 34090 Montpellier, et M. Auge domicilié Place de Belfort à 11000 Narbonne (0243)
. Arrêté n° 2546 du 28 juin 2006 plaçant un praticien hospitalier de l'hôpital Saint-Jean de Perpignan en congé de longue durée (0249)
. Arrêté n° 2564/2006 du 30 juin 2006 fixant la dotation globale de financement 2006 de l'ESAT La Roselière à Elne (0251)
. Arrêté n° 2565/2006 du 30 juin 2006 fixant les forfaits soins applicables en 2006 à la maison de retraite "Les Valbères" à Sorède, numéro Finess : 660785502 (0254)