Année 2006

Recueil juin 2006 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (N° 3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,93 Mb

 
. Arrêté n° 2598/2006 du 30 juin 2006 portant organisation de la permanence des soins de la médecine de ville dans le département des Pyrénées-Orientales (0256)
. Arrêté n° 2599/2006 du 30 juin 2006 portant révision du découpage du département des Pyrénées-Orientales en secteurs de permanence des soins de la médecine de ville (0304)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

 
. Arrêté n° 2353 du 9 juin 2006 portant autorisatoin au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques sur la commune d'Err, aménagement d'un passage à gué et de 3 passerrelles sur la rivière d'Er, accès à la zone de loisirs (0309)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

 
. Agréments n° 2006-2.66.003, 004, 005 et 008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0316)

> PREFET COORDONNATEUR DU MASSIF DES PYRENEES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

. Autorisation du 13 juin 2006 d'aménagement du domaine skiable de Font-Romeu/Pyrénées 2000" (0328)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,20 Mb

. Arrêté n° 2379/2006 du 13 juin 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur les rives de l'étang de Salses Leucate, commune de Saint Hippolyte (0331)
. Arrêté n° 2380/2006 du 13 juin 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur la commune de Port Vendres (0334)
. Arrêté n° 2504/2006 du 23 juin 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du comaine public maritime située la commune de Banyuls sur Mer pour le maintien d'un émissaire de rejet en mer des eaux de la station d'épuration (0341)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

. Avis de concours sur titres de 3 postes de cadres de santé, de 4 postes d'ouvrier professionnel spécialisé et d'1 poste de conducteur automobile au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0345)
. Avis de concours interne sur titre de cadres de santé (10 postes d'infirmiers à Montpellier, 1 technicien de laboratoire, 1 poste de diététicien) au CHU de Montpellier (0348)
. Décision n° 96/06 du 1er juin 2006 accord délégation de signature à l'institut médico-éducatif départemental (0350)
. Arrêté n° 2032/2006 du 7 juin 2006 portant fixation de la dotation globale et approuvant les prévisions de dépenses et de recettes au titre de l'exercice 2006 du centre d'action médico sociale précoce des Pyrénées-Orientales (0352)
. Communiqué de l'INAO relatif au dépôt définitif de l'aire délimitée : AOC "pomme de terre primeur du Roussillon" (0355)