Recueil juin 2006 tome 3

Mis à jour le 29/03/2012

SOMMAIRE

 
. Arrêté n° 2598/2006 du 30 juin 2006 portant organisation de la permanence des soins de la médecine de ville dans le département des Pyrénées-Orientales (0256)
. Arrêté n° 2599/2006 du 30 juin 2006 portant révision du découpage du département des Pyrénées-Orientales en secteurs de permanence des soins de la médecine de ville (0304)

 
. Arrêté n° 2353 du 9 juin 2006 portant autorisatoin au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques sur la commune d'Err, aménagement d'un passage à gué et de 3 passerrelles sur la rivière d'Er, accès à la zone de loisirs (0309)

 
. Agréments n° 2006-2.66.003, 004, 005 et 008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0316)

. Autorisation du 13 juin 2006 d'aménagement du domaine skiable de Font-Romeu/Pyrénées 2000" (0328)

. Arrêté n° 2379/2006 du 13 juin 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur les rives de l'étang de Salses Leucate, commune de Saint Hippolyte (0331)
. Arrêté n° 2380/2006 du 13 juin 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur la commune de Port Vendres (0334)
. Arrêté n° 2504/2006 du 23 juin 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du comaine public maritime située la commune de Banyuls sur Mer pour le maintien d'un émissaire de rejet en mer des eaux de la station d'épuration (0341)

. Avis de concours sur titres de 3 postes de cadres de santé, de 4 postes d'ouvrier professionnel spécialisé et d'1 poste de conducteur automobile au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0345)
. Avis de concours interne sur titre de cadres de santé (10 postes d'infirmiers à Montpellier, 1 technicien de laboratoire, 1 poste de diététicien) au CHU de Montpellier (0348)
. Décision n° 96/06 du 1er juin 2006 accord délégation de signature à l'institut médico-éducatif départemental (0350)
. Arrêté n° 2032/2006 du 7 juin 2006 portant fixation de la dotation globale et approuvant les prévisions de dépenses et de recettes au titre de l'exercice 2006 du centre d'action médico sociale précoce des Pyrénées-Orientales (0352)
. Communiqué de l'INAO relatif au dépôt définitif de l'aire délimitée : AOC "pomme de terre primeur du Roussillon" (0355)