Année 2006

Recueil spécial 15 septembre 2006

 
 

                             SOMMAIRE
CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 4307/06 du 11 septembre 2006 relatif au renouvellement de l'agrément départemental de l'inspection académique des Pyrénées-Orientales pour assurer les formations aux premiers secours (0001)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

 
. Arrêté n° 4294/06 du 6 septembre 2006 modifiant la délégation de signature accordée à M. Henri AUGYSTY, directeur des collectivités locales et du cadre de vie (0003)
. Arrêté n° 4295/06 du 6 septembre 2006 modifiant la délégation de signature accordée à M. Henri CASTETS, directeur départemental de la sécurité publique, ordonnateur secondaire délégué (006)
. Arrêté n° 4386/06 du 14 septembre 2006 portant intérim du Sous-Préfet de Prades et donnant délégation de signature à M. Didier SALVI, Sous-Préfet de Céret (008)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

 
. Arrêté n° 2006.4272 du 5 septembre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (n° 579) (0012)
. Arrêté n° 2006.4273 du 5 septembre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (n° 580) (0014)
. Arrêté n° 2006.4274 du 5 septembre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (n° 581) (0016)
. Arrêté n° 4299/2006 du 7 septembre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (n° 582) (0018)
. Autorisations d'exploitation commerciale du 14 septembre 2006 concernant respectivement le transfert et l'extension du magasin de bricolage à l'enseigne "Weldom" à Prades, la création d'un magasin d'ameublement et décoration à l'enseigne "D'KO 66" à Pollestres, la création d'un hôtel 3 étoiles, de 35 chambres, à l'enseigne "Mas de la Fauceille" à Perpignan, la création d'un magasin d'habillement à l'enseigne "Défimode" à Le Boulou (0020)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

 
. Arrêté n° 108/2006 du 7 septembre 2006 de mise en œuvre de la procédure de saisie administrative au titre de l'article L. 2336-4 du code de la défense (0024)
. Arrêté n° 109/2006 du 7 septembre 2006 portant autorisation d'organiser à Prats de Mollo La Preste une course de côte en ligne dénommée "Le Brescany" le dimanche 17 septembre 2006 (0026)
. Arrêté n° 110/2006 du 8 septembre 2006 portant autorisation d'organiser à Laroque des Albères une épreuve pédestre dénommé "Cross des 3 Chapelles" le dimanche 1er octobre 2006 (0031)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

 
. Arrêté n° 214/2006 du 4 septembre 2006 portant modification de la composition du conseil d'administration du centre hospitalier "Léon Jean Grégory" de Thuir (0035)
. Arrêté modificatif n° 2 du 5 septembre 2006 fixant les recettes assurance maladie et des tarifs de prestations applicables en 2006 au centre Le Vallespir du Boulou (0038)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 
. Arrêté n° 4296/06 du 6 septembre 2006 portant création et constitution du conseil départemental de la santé et de la protection animales (0041)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb

 
. Arrêté n° 34/2006 du 7 septembre 2006 portant délégation de signature (0045)
. Arrêté décision n° 676 du 12 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Samar" (0051)
. Arrêté décision n° 677 du 12 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Méduse"
. Arrêté décision n° 118/2006 du 12 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Samar" (0051)
. Arrêté décision n° 119/2006 du 12 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Méduse" (0055)
. Arrêté décision n° 120/2006 du 12 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Tatoosh" (0059)
. Arrêté décision n° 122/2006 du 13 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Annaliesse" (0063)
. Arrêté décision n° 123/2006 du 13 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Alysia" (0067)
. Arrêté décision n° 124/2006 du 13 septembre 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Octopus" (0071)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
Institut Médico-Educatif Départemental
. Décision n° 122/06 du 7 septembre 2006 portant délégation de signature (0075)