Année 2006

Recueil spécial 16 octobre 2006

 
 

NUMERO SPECIAL 16 OCTOBRE 2006
SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 4646/06 du 2 octobre 2006 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0001)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

 
. Arrêté n° 4651 du 2 octobre 2006 portant délégation de signature à M. Patrick PICARD, directeur départemental par intérim des services vétérinaires (0003)
. Arrêté n° 4652 du 2 octobre 2006 portant délégation de signature à M. Patrick PICARD, directeur départemental par intérim des services vétérinaires, ordonnateur secondaire délégué (0008)
. Arrêté n° 4755 du 6 octobre 2006 modifiant la délégation de signature accordée à M. Jean-Marc SANCHEZ, directeur de la réglementation et des libertés publiques (0012)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

. Arrêté n° 2006-4676 du 4 octobre 2006 modifiant la composition départementale d'équipement commercial (dossier n° 571) (0015)
. Arrêté n° 2006-4701 du 5 octobre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 585) (0017)
. Arrêté n° 2006-4760 du 9 octobre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 586) (0019)
. Arrêté n° 2006-4776 du 11 octobre 2006 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 587) (0021)

> COMMISSION NATIONALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

 
. Décision n° 2272 M accordant à la SA "REVI" l'autorisation préalable requise en vue de la création d'un supermarché de type "maxidiscompte" à l'enseigne "Netto" d'une surface de vente de 600 m2 à Latour Bas Elne (0023)
. Décision n° 2376 M accordant à la SAS "L'Immobilière Groupe Casino" l'autorisation préalable requise en vue de la création d'un hypermarché à l'enseigne "Casino" d'une surface de vente de 2 500 m2 à Latour Bas Elne (0025)
. Décision n° 3034 M accordant à la SA "Kecha" l'autorisation préalable requise en vue de créer deux magasins spécialisés dans l'équipement de la personne d'une surface de vente totale de 2 400 m2, l'un de 1 400 m2 assurant la distribution de vêtements, exploité à l'enseigne "La Halle", l'autre de 1 000 m2 assurant la vente de chaussures, exploité à l'enseigne "La Halle 0 Chaussures" à Rivesaltes, centre commercial Cap Roussillon (0027)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 
. Arrêté n° 120/2006 du 5 octobre 2006 portant autorisation d'organiser les samedi 16 et dimanche 17 décembre 2006 une épreuve sportive automobile dénommée "Vème Rallye d'Hivern" (0029)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,30 Mb

 
. Arrêté n° 256/2006 du 2 octobre 2006 portant délégation de signature du directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de la région Languedoc-Roussillon (0036)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,95 Mb

 
. Arrêté n° 060572 du 2 octobre 2006 modifiant la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0039)
. Arrêté n° 060573 du 2 octobre 2006 modifiant la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0053)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

 
. Arrêté préfectoral n° 35/2006 du 1er octobre 2006 portant délégation de signature (0084)
. Arrêté préfectoral n° 36/2006 du 10 octobre 2006 portant modification de l'annexe à l'arrêté préfectoral n° 29/2006 du 18 juillet 2006 relatif à l'organisation des manifestations nautiques sur les plans d'eau de la Méditerranée (0087)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

 
. Arrêté n° 4475 du 22 septembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime situé sur la commune du Barcarès pour l'utilisation d'une baraque située sur les rives de l'étang de Salses Leucate (0091)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

 
. Arrêté n° 4367/2006 du 13 septembre 2006 suspendant les mesures de restriction d'usage de l'eau fixées par l'arrêté n° 3016 du 28 juillet 2006 (0096)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

. Avis de recrutement sur titres de cinq infirmiers cadres de santé au centre hospitalier universitaire de Nîmes, groupe hospitalo-universitaire Carémeau (0099)
. Avis de concours interne et externe sur titres pour le recrutement de huit maître-ouvriers au centre hospitalier Maréchal Joffre à Perpignan (0100)