Recueil spécial 20150519-01

 
 
Recueil spécial 20150519-01-préfecture des Pyrénées-Orientales

 

SOMMAIRE

PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES

Cabinet

. Arrêté PREF/CABINET/2015132-0001 du 12 mai 2015 portant attribution de la médaille de la famille (promotion 2015)

SIDPC

. Arrêté PREF/SIDPC/2015135-0001 du 15 mai 2015 portant limitation, à titre temporaire, de la vitesse et interdiction de dépassement à certaines catégories de véhicules, sur l'autoroute A9, dans la traversée des Pyrénées-orientales

 

SOUS-PREFECTURE DE PRADES

. Arrêté SPPRADES/2015126-0002 du 6 mai 2015 portant autorisation exceptionnelle d'organiser une manifestation comportant l'engagement de véhicules à moteur dans les lieux non ouverts à la circulation, les samedi 16 mai et dimanche 17 mai 2015, Trial 4x4 UFOLEP à Baixas

 

. Arrêté SPPRADES/2015106-0001 du 16 a vril 2015 portant autorisation d'organiser, les 23 et 24 mai 2015, une manifestation d'auto-cross sur le circuit Saint-Martin à Elne, dénommé 17ème auto-cross Sprint Car Terre d'Elne, au lieu dit Grand Bosc

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER

 Service Eau et Risques

. Arrêté DDTM/SER/2015138-0001 du 18 mai 2015 portant prescription complémentaire de relèvement du débit réservé au titre du code de l'environnement relatif à la prise d'eau de l'ASA du canal de Céret, Reynès, Maureillas et Saint Jean Pla de Corts, situé sur la commune d'Amélie les Bains

 

. Arrêté DDTM/SER/2015138-0002 du 18 mai 2015 portant prescription complémentaire de relèvement du débit réservé au titre du code de l'environnement relatif à la prise d'eau de l'ASA du canal Jaubert sur la commune d'Amélie les Bains

 Délégation Maritime et Littoral

. Arrêté conjoint Préfecture Maritime et Préfet des Pyrénées-Orientales DDTM/DML/2015131-0001 du 11 mai 2015 modifiant l'arrêté 2012-0004 du 22 mai 2012 portant nomination des membres du conseil de gestion du parc maritime du Golfe du Lion

 

DIVERS

 Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Sud

.  Arrêté DIVERS/DIPJJ/2015135-0001 du 15 mai 2015 portant tarification 2015 du foyer Nouveaux Horizons, géré par l'association ADPEP 66

. Arrêté DIVERS/DIPJJ/2015135-0002 du 15 mai 2015 portant tarification 2015 du centre éducatif renforcé Bleu Marine, géré par l'association ADPEP 66

 Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon

. Arrêté DIVERS/ARSLR/2015118-0001 du 28 avril 2015 portant modification de l'autorisation de fonctionnement du laboratoire de biologie médicale multi-sites exploité par la société d'exercice libéral par actions simplifiées (SELAS), MEDILAB 66, sise 72 Rue Nationale à 66200 Elne

 

. Arrêté DIVERS/ARSLR/2015118-0002 portant modification d'agrément de la société d'exercice libéral par action simplifiée (SELAS), MEDILAB 66, sise 72 Rue Nationale à 66200 Elne

 

. Arrêté DIVERS/ARSLR/2015131-0001 du 11 mai 2015 de composition de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie du Languedoc-Roussillon

. Arrêté DIVERS/ARSLR/2015131-0002 du 11 mai 2015 modifiant l'arrêté n° 2014-1083 modifié de composition des commissions spécialisées de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie du Languedoc-Roussillon