Accueil > Publications > Le recueil des actes administratifs > Année 2015 > Recueil spécial 20150521-01
  • imprimer cette page

Recueil spécial 20150521-01

Mise à jour le 21/05/2015
 
 
Recueil spécial 20150521-01 préfecture Pyrénées-Orientales

 

SOMMAIRE

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE

. Décision DDCS/SG/2015138-0001 du 18 mai 2015 de subdélégation de signature de M. Eric DOAT, directeur départemental de la cohésion sociale, en matière d'ordonnancement secondaire

. Décision DDCS/SG/2015138-0002 du 18 mai 2015 de subdélégation de signature de M. Eric DOAT, directeur départemental de la cohésion sociale, en matière d'ordonnancement second aire

. Décision DDCS/SG/2015138-0003 du 18 mai 2015 de subdélégation de signature de M. Eric DOAT, directeur départemental de la cohésion sociale, en matière d'ordonnancement secondaire

 

. Décision DDCS/SG/2015138-0004 du 18 mai 2015 de subdélégation de signature de M. Eric DOAT, directeur départemental de la cohésion sociale, en matière d'ordonnancement secondaire

.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER

 Service Economie Agricole

. Arrêté DDTM/SEA/2015126-0001 du 6 mai 2015 portant agrément du GP d'Ayguatébia

DIVERS

 Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement

 Languedoc-Roussillon

. Arrêté DIVERS/DREALLR/SE/EVA/2015139-0001 du 19 mai 2015 portant autorisation de travaux de restauration de la continuité écologique des cours d'eau sur la prise d'eau de la Salitte (concession de La Cassagne)

. Arrêté DIVERS/DREALLR/SE/EVA/2015139-0002 du 19 mai 2015 portant autorisation de travaux de restauration de la continuité écologique des cours d'eau sur la prise d'eau de la Ribérole Basse (concession de Fontpédrouse)

 

 Direction Interrégionale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse Sud

. Arrêté DIVERS/DIPJJ/2015112-0001 du 22 avril 2015 portant tarification 2015 du service d'investigation éducative, géré par l'association Enfance Catalane

 Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon

. Décision du 4 mars 2015 autorisant la mise en œuvre du programme intitulé «vivre sans produit» coordonné par le docteur Bénédicte WELTMAN-DELMAS au centre hospitalier de Perpignan

. Décision du 4 mars 2015 autorisant la mise en œuvre du programme intitulé «éducation thérapeutique du patient souffrant d'un rachis douloureux chronique» coordonné par le docteur Michel ENJALBERT au centre hospitalier de Perpignan

. Décision du 4 mars 2015 autorisant la mise en œuvre du programme intitulé «éducation thérapeutique des patients asthmatiques et BPCO» coordonné par le docteur Serge FAYAS, à la clinique de réhabilitation respiratoire Soleil Cerdan à Osséja