• Imprimer
  • Fermer
  • Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
dans les Pyrénées-Orientales

Sous menu de navigation

Chasse

  • Projet d'arrêté préfectoral relatif au classement du pigeon ramier comme ESOD- 2020-2021
  • Péril Aviaire Aéroport de Perpignan
  • Arrêté Préfectoral Especes Susceptibles d'Occasionner des Dégâts (ESOD) Lapin 2020/2021
  • Arrêté Ouverture-Clôture CHASSE 2020/2021
  • Arrêté préfectoral classant le pigeon ramier "Espèce susceptible d'occasionner des dégâts"
  • Projet d'Arrêté Préfectoral relatif au classement du pigeon ramier nuisible pour la saison 2019/2020
  • Projet d'arrêté modificatif clôture de la chasse au sanglier au 31 mars 2020
  • Arrêté Prefectoral Plans de Chasse Mini-Maxi triennal
  • Projet Arrêté Préfectoral animaux nuisibles Groupe III- 2018/2019
  • Projet Arrêté Préfectoral Plan de Chasse Triennal -2018/2021
  • Projet Arrêté préfectoral Ouverture-Clôture Chasse- 2018/2019
  • Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2016-2022

Arrêté Préfectoral n° DDTM-SEFSR-2020 CHASSE saison 2020/2021

Mise à jour le 05/08/2020
 
 

> AP-DDTMdirection départementale des territoires et de la mer-SEFSR-2020154-0001 Ouverture-Clôture Chasse-2020-2021-20200602 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,68 Mb

> 1-synthese-observations-ap-ouverture_2020-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> 2-motifs-decision-ap-ouverture_2020-2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 

Documents listés dans l’article :

  • sauvegarder le fichier > AP-DDTM-SEFSR-2020154-0001 Ouverture-Clôture Chasse-2020-2021-20200602 - format : PDF - 3,68 Mb - 05/08/2020
  • sauvegarder le fichier > 1-synthese-observations-ap-ouverture_2020-2021 - format : PDF - 0,16 Mb - 05/08/2020
  • sauvegarder le fichier > 2-motifs-decision-ap-ouverture_2020-2021 - format : PDF - 0,14 Mb - 05/08/2020
 
 
  • Services de l'Etat
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Vous êtes...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité locale
  • Horaires et coordonnées
  • Horaires démarches en préfecture
  • Contactez-nous
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Glossaire
  • FAQ
  • Information sur les cookies
    • facebook
    • twitter
  • RAA : Recueil des Actes Administratifs
  • AOEP : Avis d’Ouverture d’Enquêtes Publiques
  • ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement
  • AAE : Avis de l’Autorité Environnementale
  • LSE : Loi Sur l'Eau
  • CDAC : Commission Départementale d'Aménagement Commercial
  • APE : Autorisation Préalable d’Exploiter
  • DGEAF : Document de Gestion de l’Espace Agricole et Forestier
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIG/DILA
    République Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr