Recueil spécial 06 juin 2008
SOMMAIRE
Arrêté n° 2261/ 2008 du 5 juin 2008 portant désignation des Intervenants Départementaux de la Sécurité Routière ( IDSR) du programme AGIR pour la sécurité routière ( 001)
Arrêté n° 2200/2008 du 2 juin 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial ( dossier 672) ( 002)
Arrêté n° 2276/2008 du 6 juin 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à Monsieur Gilles PRIETO , Secrétaire Général de la Préfecture ( 004)
Arrêté n° 2239/2008 du 5 juin 2008 portant modification de la composition de la commission départementale de l'action touristique ( 006)
Arrêté n° 2169/2008 du 29 mai 2008 portant délégation de signature à M Vincent FAUCHER, Directeur départemental de l'Agriculture et de la Forêt ( 0010)
Arrêté n° 2217/2008 du 3 juin 2008 portant délégation de signature à M Vincent FAUCHER , directeur départemental de l'Agriculture et de la Forêt en matière d'Ingénierie publique ( 0022)
Arrêté n° 2170 /2008 du 29 mai 2008 modifiant la délégation de signature accordée à Mme Ginette FRANC , directrice départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle ( 0025)
Décision n°2275 du 6 juin 2008 portant prescription de la révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la commune de Latour de Carol et fixant les modalités de concertation du public (0028)
Documents listés dans l’article
- Télécharger CABINET PDF - 0,06 Mb - 06/04/2012
- Télécharger MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES PDF - 0,27 Mb - 06/04/2012
- Télécharger DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES PDF - 0,21 Mb - 06/04/2012
- Télécharger SECRETARIAT GENERAL - CELLULE D'APPUI JURIDIQUE PDF - 1,14 Mb - 06/04/2012
- Télécharger DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE PDF - 0,15 Mb - 06/04/2012