Recueil décembre 2004 tome 2

 
 

DECEMBRE 2004

TOME 2

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 SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION LR

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> lien 2 (arrêtés 4913 à 4925) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,22 Mb

  • Arrêté n° 4720/04 du 10 décembre 2004 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur la commune de Saint Hippolyte (page 171) 
  • Arrêtés n° 4900/2004 à 4925/2004 du 17 décembre 2004 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur les rives de l'étang de Salses Leucate, commune de Saint Hippolyte (page 176) 

 

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

Santé Environnement

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  • Arrêté n° 4592/2004 du 2 décembre 2004 fixant le renouvellement de la composition du conseil départemental d'hygiène (page 254)
  • Arrêté n° 4763/2004 du 13 décembre 2004 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un logement (page 258)
  • Arrêté n° 4859/2004 du 15 décembre 2004 rectification de l'arrêté préfectoral n° 1542/2004 du 15 avril 2004 portant déclaration d'insalubrité d'un logement (page 263)

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  • Arrêtés n° 4964/2004 à 4973/2004 du 21 décembre 2004 portant déclaration d'insalubrité de logements ou de maisons (page 267)

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  • Arrêtés n° 5078/2004 à 5087/2004 du 31 décembre 2004 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine (page 319)