Année 2008

Recueil avril 2008 tome 1

 
 

 NUMERO AVRIL 2008
        TOME N° 1
        SOMMAIRE

> PREFECTURE DE SEINE ET MARNE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

 
. Arrêté DRCL-BCCCL-2008 n° 53 du 28 mars 2008 portant adhésion de 337 collectivités locales et établissements publics sur 53 départements au syndicat mixte dénommé "agence de gestion et de développement informatique (AGEDI)" (0001)
. Arrêté DRCL-BCCL-2008 n° 81 du 15 avril 2008 portant adhésion de 93 collectivités locales et établissements publics sur 41 départements au syndicat mixte dénommé "agence de gestion et de développement informatique (AGEDI)

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

 
. Arrêté n° 1656/2008 du 25 avril 2008 conférant l'honorariat à M. Isidore VIZCAINO, ancien maire de Camélas (0011)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 1578/08 du 17 avril 2008 portant renouvellement de l'agrément du comité départemental de la fédération des secouristes français Croix Blanche des Pyrénées-Orientales pour assurer les formations aux premiers secours (0012)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

 
. Arrêté n° 587/2008 du 18 février 2007 portant constitution du jury d'examen pour l'obtention du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers (0014)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Cadre de Vie (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,05 Mb

 
. Arrêté n° 1304/2008 du 2 avril 2008 portant mise en demeure à M. GAUDINO de procéder à l'évacuation des épaves à destination d'un démolisseur ou de présenter une demande d'autorisation au titre de la législation des installations classées pour la protection de l'environnement (0018)
. Arrêté n° 1305/2008 du 2 avril 2008 portant autorisation d'exploiter une usine de recyclage polyethylène terephtalate (PET) plastiques à Perpignan (0045)

> Bureau du Cadre de Vie (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,62 Mb

 
. Arrêté n° 1307/2008 du 2 avril 2008 portant déclaration d'utilité publique des travaux d'aménagement hydraulique de la Trencade sur la commune de Thuir et portant mise en compatibilité du POS Plan d'occupation des sols et du PAZ de la comumne de Thuir, syndicat mixte de La Basse et du Castelnou, aménagement de la Trencade sur la commune de Thuir (0069)
. Arrêté n° 1348/08 du 7 avril 2008 fixant des prescriptions complémentaires pour l'exploitation d'une usine de fabrication de bouchons technologiques et traditionnels sur la commune de Céret (0072)