Année 2008

Recueil mars 2008 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

 
. Arrêté n° 21/2008 du 11 mars 2008 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0203)
. Arrêté n° 24/2008 du 13 mars 2008 portant autorisation d'organiser les samedi 5 et dimanche 6 avril 2008 une épreuve sportive automobile dénommée 20ème rallye du Vallespir (0205)
. Arrêté n° 30/2008 du 27 mars 2008 portant création du syndicat à vocation unique du Pailebot Miguel Caldentey (0212)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,42 Mb

 
. Arrêtés-décisions n° 10 et n° 11/2008 du 20 mars 2008 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0214)

> PREFECTURE DE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, PREFECTURE DE L'HERAULT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Direction des Relations avec les Collectivités Locales
. Arrêté n° 2008-1-431 du 4 mars 2008 portant création du syndicat mixte du parc régional d'activités économiques de Rivesaltes (0222)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

 
. Arrêté n° 080107 du 18 mars 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0225)
. Arrêté du 18 mars 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0239)
. Arrêté n° 08.0119 du 25 mars 2008 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales (0270)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

 
. Arrêté n° ARH/66/6/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier de Perpignan (0272)
. Arrêté n° ARH/66/7/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0275)
. Arrêté n° ARH/66/8/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 de l'hôpital local de Prades (0277)
. Arrêté n° ARH/66/9/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre hélio-marin de Banyuls sur Mer (0279)
. Arrêté n° ARH/66/9/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre rééducation fonctionnelle "Bouffard Vercelli" à Cerbère (0281)
. Arrêté n° ARH/66/11/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 de la maison de repos et de convalescence Le Château Bleu à Arles sur Tech (0283)
. Arrêté n° ARH/66/12/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre de suite et de réadaptation Les Vallespir au Boulou (0285)
. Arrêté n° ARH66/13/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 du centre Les Escaldes à Angoustrine (0287)
. Arrêté n° ARH/66/14/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 de La Perle Cerdane à Osséja (0289)
. Arrêté n° ARH/66/15/III/2008 du 21 mars 2008 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de janvier 2008 du centre hospitalier de Perpignan (0291)
. Arrêté n° ARH66/17/IV/2008 du 28 mars 2008 portant modification des recettes d'assurance maladie pour l'année 2008 de La Perle Cerdane à Osséja (0294)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,81 Mb

 
. Arrêté n° 726/2008 du 26 février 2008 portant constitution de la commission d'appel d'offre spécifique compétente pour l'attribution des marchés relatifs au contrôle sanitaire des eaux (0296)
. Arrêté n° 727/2008 du 26 février 2008 portant délégation de signature à M. Dominique KELLER, directeur des affaires sanitaires et sociales, pour la passation des marchés publics relatifs au contrôle sanitaire des eaux (0298)
. Arrêté n° 795/2008 du 29 février 2008 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'un logement situé au 3ème étage de l'immeuble sis 15, Rue Emile Zola à 66600 Rivesaltes, appartenant à MM. Siros et Saguy, demeurant respectivement 96 Boulevard Arago à 66600 Rivesaltes et 12 Rue du 11 Novembre à 66600 Rivesaltes (0300)
. Arrêté n° 840/2008 du 4 mars 2008 portant déclaration d'utilité publique des travaux de dérivation des eaux et d'instauration des périmètres de protection effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Corsavy, forage "El Sarrallé", commune de Corsavy (0306)
. Arrêté n° 841/2008 du 4 mars 2008 portant autorisation de traiter et de distribuer l'eau du forage "El Sarrallé", commune de Corsavy (0314)
. Arrêté n° 847/2008 du 4 mars 2008 relatif à la demande d'extension de 20 à 30 places du service de soins infirmiers à domicile Cerdagne Capcir géré par l'association Joseph Sauvy à Perpignan (0318)
. Arrêté n° 884/2008 du 5 mars 2008 portant enregistrement sous le N° 640 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 21 Quai Pierre Forgas à 66660 Port Vendres (0320)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

)
. Arrêté n° 940/2008 du 7 mars 2008 autorisant Extramer SA à utiliser l'eau du forage Extramer afin d'alimenter l'activité d'emballage de poissons, les usages sanitaires et la fabrication de glace alimentaire de la pisciculture Extramer (0322)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

 
. Arrêté n° 990/2008 du 13 mars 2008 portant interdiction d'utilisation des bassins de natation du complexe Marina Atlantide situé sur la commune du Barcarès (0330)
. Arrêté n° 999/2008 du 14 mars 2008 instituant des mesures transitoires pour la campagne de démoustication 2008 (0332)
. Arrêté n° 1073/2008 du 20 mars 2008 portant autorisation provisoire de délivrer au public de l'eau destiné à la consommation humaine à partir du forage "F1 Camp del Micalet", commune des Angles (0335)
. Arrêté n° 1132/2008 du 26 mars 2008 portant modification de l'arrêté n° 3047/2006 fixant la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (0339)
. Arrêté n° 1236/2008 du 31 mars 2008 portant enregistrement sous n° 641 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 10 Avenue de la Méditerranée à 66140 Canet en Roussillon (0341)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,48 Mb

. Arrêté n° 1028/2008 du 17 mars 2008 portant résiliation du sous-traité d'exploitation de plage N° 6 de la concession de plage naturelle d'Argelès sur Mer (0343)
. Arrêté n° 1029/2008 du 17 mars 2008 portant résiliation du sous-traité d'exploitation de plage n° 9 B de la concession de plage naturelle d'Argelès sur Mer (0345)
. Arrêté n° 1202-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Jean IRMANN (0347)
. Arrêté n° 1203-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Jean-Baptiste PLAS (0350)
. Arrêté n° 1204-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Gilles PICHOIS (0353)
. Arrêté n° 1205-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Richard SIDOU (0356)
. Arrêté n° 1206-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. David ALBERNY (0359)
. Arrêté n° 1207-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Gilles DABAT (0362)
. Arrêté n° 1208-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Jacques GAUJAC (0365)
. Arrêté n° 1209-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Joël GUITER (0368)
. Arrêté n° 1210-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Yves JOURDA (0371)
. Arrêté n° 1211-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Michel PIQUEMAL (0374)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

 
. Arrêté n° 1212-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. José RODRIGUEZ (0377)
. Arrêté n° 1213-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Jean-François VUILLET (0380)
. Arrêté n° 1214-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. François BOBO (0383)
. Arrêté n° 1215-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Clément CRIBAILLET (0386)
. Arrêté n° 1216-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. André-Jean DESPERAMONT (0389)
. Arrêté n° 1217-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de Mme Juliette GUINOT (0392)
. Arrêté n° 1218-2008 du 28 mars 2008 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Jean-Claude CHEFSAILLES (0395)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

 
. Arrêté n° 928 du 7 mars 2008 de mise en demeure, communauté de communes des Aspres, échéancier de mise aux normes du système d'assainissement de la commune de Trouillas (0398)
. Décision du 4 mars 2008 portant subdélégation de signature du directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Orientales, ordonnateur secondaire délégué, à MM. Pascal VARDON, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt et René MOLINER, secrétaire général (0399)
. Arrêté n° 1119 du 25 mars 2008 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant l'urbanisation du secteur "chefdebien" par Perpignan Méditerranée communauté d'agglomération, commune de Perpignan (0402)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

. Arrêté du 14 mars 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0410)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

 
. Arrêté conjoint conseil général/préfecture n° 386/08 du 4 mars 2008 relatif à la demande d'extension non importante de 15 lits destinés à l'hébergement des personnes âgées atteintes de maladie d'Alzheimer, de transformation de 2 lits d'hébergement permanent en 2 lits d'hébergement temporaire concernant la maison de retraite EHPAD "Baptiste Pams" à Arles sur Tech et portant la capacité de cet établissement de 85 lits d'hébergement permanent à 100 lits dont 83 lits d'hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes, 2 lits d'hébergement temporaire, 15 lits d'hébergement permanent pour les personnes âgées atteintes de la maladie d'Alzheimer (0413)
. Additif du 21 mars 2008 aux avis de concours de l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0416)
. Avis de concours en vue de pourvoir un poste d'ouvrier qualifié à l'EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Simon Violet Père de Thuir (0417)
. Décision de délégation de signature du directeur du pôle gériatrie de l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0418)
. Avis de recrutement d'un agent des services hospitaliers qualifié à la résidence Força Réal de Millas (0419)
. Avis de recrutement d'un adjoint administratif de deuxième classe à la résidence Le Mas d'Agly à Saint Laurent de la Salanque (0420)