Année 2008

Recueil spécial 14 mai 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

. Arrêté n° 1172/2008 du 5 mai 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 702/2007 du 2 mars 2007 portant création du conseil départemental de prévention de la délinquance, d'aide aux victimes et de lutte contre la drogue, les dérives sectaires et les violences faites aux femmes (0001)
. Arrêté n° 1775 du 5 mai 2008 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0003)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 1793 du 6 mai 2008 modifiant l'arrêté du 20 mars 2006 portant organisation, au plan départemental, du déroulement de l'examen pour l'obtention du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, ainsi que du contrôle de la surveillance des baignades et des établissements de natation d'accès payant (0005)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau du Contrôle Administratif et de l'Intercommunalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,21 Mb

 
. Arrêté portant établissement de la liste électorale pour le collège des maires et des établissements publics locaux affiliés au centre de gestion pour les élections au conseil d'administration de celui-ci (0007)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 2008-1849 du 13 mai 2008 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à M. Didier SALVI, sous-préfet de Céret (0019)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

 
.A rrêté n° 1881/2008 du 13 mai 2008 portant autorisation d'organiser le 18 mai 2008 une épreuve pédestre dénommée "marathon de Perpignan des Lions Catalans" (0021)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS

> Bureau des Ressources Humaines et du Budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 1837/2008 du 9 mai 2008 modifiant l'arrêté n° 853/2007 du 15 mars 2007 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au sein du comité technique paritaire départemental des services de la préfecture des Pyrénées-Orientales (0032 bis)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

 
. Arrêté n° 24/2008 du 28 avril 2008 portant réglementation temporaire de la circulation des véhicules à moteur sur la piste forestière de Mariailles et celle de La Llipodera en forêt domaniale du Canigou (0033)
. Arrêté n° 26/2008 du 9 mai 2008 portant réglementation des voies forestières du Llech et de Balaig en forêt domaniale du Canigou (0036)