Année 2008

Recueil spécial 24 septembre 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
. Arrêté n° 3809 du 12 septembre 2008 portant désignation des intervenants départementaux de la sécurité routière (IDSR) du programme "agir" pour la sécurité routière (0001)

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civiles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

 
. Arrêté n° 3887/08 du 22 septembre 2008 portant renouvellement de l'agrément de l'association départementale de protection civile des Pyrénées-Orientales pour assurer les formations aux premiers secours (0002)
. Arrêté n° 3890/08 du 22 septembre 2008 portant renouvellement de l'agrément de la délégation départementale de la Croix Rouge Française des Pyrénées-Orientales pour assurer les formations aux premiers secours (0004)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS

> Bureau de la Logistique et du Patrimoine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 3828/2008 du 16 septembre 2008 fixant la composition et le fonctionnement de la commission d'appel d'offres compétente pour la passation des marchés publics au nom de l'Etat, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités locales (préfecture des Pyrénées-Orientales) (0006)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

. Arrêté n° 3839/2008 du 17 septembre 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 687) (0008)
. Arrêté n° 3867/2008 du 18 septembre 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 688) (0010)
. Arrêté n° 3879/2008 du 19 septembre 2008 modifiant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (0012) (0012)
. Autorisations du 23 septembre 2008 d'exploitation commerciale en vue de l'extension d'un magasin de bricolage, à l'enseigne "Tridome" à Perpignan et de la création d'un magasin, à l'enseigne "Gifi" à Perpignan (0014)
. Rejets du 23 septembre 2008 de la demande d'autorisation de création d'un ensemble commercial comprenant huit moyennes surfaces à Claira et de la demande d'autorisation d'extension de l'hypermarché à l'enseigne Auchan à Perpignan (0016)
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

 
. Arrêté n° 3802/08 du 12 septembre 2008 portant modification de la composition de la commission départementale de l'action touristique (0018)

> Bureau de la Nationalité Française et des Etrangers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Autorisation n° 3869 du 18 septembre 2008 de représentation devant les juridictions civiles et pénales (0033)

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité Routières - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 
. Arrêté n° 3853/2008 du 17 septembre 2008 portant autorisation d'organiser le 28 septembre 2008 une course de moto-cross sur le circuit de Millas dénommée 2ème Kid's Millassois, moto-quad éducatif (0035)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

 
. Décision de la MRS, fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (FIQCS) en faveur de l'association médicale du Vallespir (0039)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

. Arrêté du 18 septembre 2008 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0040)

> DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE TOULOUSE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

 
. Décision n° 03/2008 du 10 juillet 2008 portant délégation de signature du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse (0044)
. Décision n° 04/2008 du 25 juillet 2008 du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse portant délégation de signature (0047)
. Décision n° 05/2008 du 31 juillet 2008 portant délégation de signature du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse (0050)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° 3671/2008 du 4 septembre 2008 relatif à la demande de création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) sur la commune de Pézilla la Rivière d'une capacité de 85 lits et places, dont 72 lits permanents (35 Alzheimer), 5 lits d'hébergement temporaire et 8 places d'accueil de jour (0060)
. Arrêté n° 3672/2008 du 4 septembre 2008 relatif à la demande de médicalisation du foyer logement "Louis Pasteur" à Saint Cyprien d'une capacité de 70 lits d'hébergement permanent (0062)