Année 2008

Recueil spécial 26 juin 2008

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

. Arrêté n° 2453 du 18 juin 2008 modifiant l'arrêté n° 1853 du 13 mai 2008 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0001)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
. Arrêté préfectoral n° 1751 du 2 mai 2008 portant délégation de signature à M. Bernard CHAFFANGE, directeur de l'aviation civile sud-est (erratum, la page n° 3 du présent arrêté annule et remplace la page n° 3 de l'arrêté publié dans le recueil spécial de 2 mai 2008 sans signature) (0003)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Arrêté n° 2475/2008 du 19 juin 2008 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 676) (0006)

> AGENCE NATIONALE DE L'HABITAT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

 
. Décision n° 66-2008 du 6 juin 2008 relative à la mise en place des grilles de loyers maîtrisés au 1er juillet 2008 (0008)

> ARCHIVES DEPARTEMENTALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 2476/08 du 19 juin 2008 portant nomination d'un régisseur de la régie de recettes instituée auprès de la direction des archives départementales (0015)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

. Arrêté n° 1773-2008 du 5 mai 2008 portant fixation de la dotation globale et approuvant les prévisions de dépenses et de recettes au titre de l'exercice 2008 du centre d'action médico-sociale précoce des Pyrénées-Orientales (0017)
. Arrêté n° 2459/2008 du 18 juin 2008 autorisant la création d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) de 67 lits et places, dont 63 lits d'hébergement permanent, 2 lits d'hébergement temporaire et 2 places d'accueil de jour, sur la commune de Bompas (0020)
. Avis de vacance d'un poste d'agent de maîtrise à l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0022)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,40 Mb

 
. Arrêté n° 080245 du 12 juin 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0023)
. Arrêté n° 080246 du 12 juin 2008 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0037)