Aller au contenu
Aller au menu
Aller à la recherche

Préfet
des Pyrénées-Orientales

Les services de l'État dans les
Pyrénées-Orientales

Nous contacter

Rechercher

Actualités
Voir toute la rubrique

Communiqué de presse

Dossier de presse

Hausse des prix de l'électricité et du gaz : dispositif pour accompagner les entreprises

Ukraine

Culture - Patrimoine

Recrutement
Actions de l'État
Voir toute la rubrique

Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation, commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Animaux

Baromètre des résultats de l’action publique

Défense - Anciens combattants

Education et formation

Élections

Entreprises, économie, emploi, Finances publiques

Environnement, eau, risques naturels et technologiques

Jeunesse, sports et vie associative

Mer, littoral et sécurité maritime

Relations avec les collectivités et intercommunalité

Santé

Sécurité et protection de la population

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports, déplacements, sécurité routière
Services de l'État
Voir toute la rubrique

Présentation des services de l'Etat

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Education

Emploi, travail et solidarités

Finances

Justice

Mer et littoral

Santé

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière
Publications
Voir toute la rubrique

À télécharger : risque incendie, pluies intenses, prévention inondations, Zones non traitées

Annonces judiciaires et légales

Appel à projets

Atlas des territoires du département des Pyrénées-Orientales

Boîte à outils pour les élus

Enquêtes publiques et autres procédures

Le recueil des actes administratifs

Publications légales

Rapport d'Activité des Services de l'État dans les Pyrénées-Orientales

Réseaux sociaux : Suivez-nous !

Services Publics +
Démarches
Voir toute la rubrique

Activités aériennes

Aide aux victimes, Pré-plainte

Armes

Association

Carte Nationale d'Identité - Passeport

Débits de boissons

Déclaration d'organisation de manifestations sportives

Distinctions honorifiques

Elections

Espaces France Services

Etrangers

Garde Particulier

Guide-Conférencier

Horaires

Journée Défense Binationaux

Logement

Maitre Restaurateur

Manifestation sur la voie publique

Naturalisation - demandes de nationalité française

Permis de conduire (ND)

Profession Funéraire

Professionnels

Professions Réglementées liées à la Circulation Routière

Soins Psychiatriques Sans Consentement

Télé-procédures Certificat d'Immatriculation / Permis de conduire

Vidéoprotection

Accueil
Actions de l'État
Environnement, eau, risques naturels et technologiques
Eau et Pêche
Réglementation de l'Eau
Assainissements
MESE : Expertise - épandages
Organisme indépendant et mission dans les Pyrénées-Orientales
arrêté préfectoral du 14 janvier 2015

arrêté préfectoral du 14 janvier 2015

Mis à jour le 10/07/2019

Télécharger arrêté préfectoral du 14 janvier 2015 PDF - 0,46 Mb - 10/07/2019

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux

X (anciennement Twitter)
facebook

Préfet
des Pyrénées-Orientales

legifrance.gouv.fr
info.gouv.fr
service-public.fr
data.gouv.fr

Plan du site
Nous contacter
Accessibilité : non conforme
Mentions légales
Données personnelles
Gestion des cookies

Sauf mention contraire, tous les contenus de ce site sont sous licence etalab-2.0

Paramètres d’affichage

Choisissez un thème pour personnaliser l’apparence du site.

Thème clair

Thème sombre

Système Utilise les paramètres système.