La continuité écologique

 
 

Qu’est ce que la Continuité écologique ?


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La continuité écologique selon la Directive Cadre sur L’Eau, dans une rivière, se définit par la possibilité de circulation des espèces animales et le bon déroulement du transport des sédiments. La continuité entre amont et aval est entravée par les obstacles transversaux comme les seuils et barrages, alors que la continuité latérale est impactée par les ouvrages longitudinaux comme les digues et les protections de berges.   


Nota : A la date du 11 septembre 2013, date de parution au Journal Officiel, les anciens classements "cours d'eau réservés" pris en application de la Loi de 1919 sur l'énergie et de l'article L 432-6 du Code de l'Environnement sont caducs et remplacés par les arrêtés du 19 Juillet 2013.


Les cours d'eau en liste 1

En ce qui concerne les ouvrages en Liste 1, aucune autorisation ne pourra être délivrée pour la construction d'ouvrages faisant obstacle à la continuité écologique.  Par ailleurs, les ouvrages existants seront, le cas échéant, à mettre en conformité  avec  les exigences  de la continuité  écologique au fil des  renouvellements  d'autorisation ou de concession.

Arrêté de classement de cours d'eau en liste 1
Carte des cours d'eau en liste 1

Les cours d'eau en liste 2

En ce qui concerne les ouvrages existants en Liste 2, ceux-ci seront à mettre en conformité afin d'assurer la continuité biologique et le transport suffisant des sédiments en 2018.

Arrêté de classement de cours d'eau en liste 2
Carte des cours d'eau en liste 2

Pour aller plus loin,