Recueil spécial 08 juin 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 8 JUIN 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Arrêté n° 1753 du 6 juin 2005 portant nomination du chef de projet départemental et du coordinateur chargés de la lutte contre la drogue et de la prévention des dépendances (page 001)

SECRETARIAT GENERAL

> Bureau de la Coordination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

  • Arrêté n° 1811/05 du 8 juin 2005 modifiant la délégation de signature accordée à M. Henri CASTETS, Directeur départemental de la Sécurité publique (page 003) 
  • Arrêté n° 1812/05 du 8 juin 2005 portant délégation de signature à M. Alain SALESSY, Directeur régional de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Languedoc-Roussillon (page 005)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau de la Circulation et de la Sécurité routière - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

  • Arrêté n° 1680/2005 du 31 mai 2005 portant modification de l'arrêté n° 3941/2004 relatif à l'agrément des médecins pour examiner, en cabinet libéral, les candidats au permis de conduire et les conducteurs (page 008)

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> Secrétariat de la CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

  • 3 avis relatifs aux décisions de la CDEC (page 010) 

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

> Bureau du Contrôle de Légalité - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • Arrêté n° 1659/05 du 27 mai 2005 autorisant le retrait de Canet en Roussillon du syndicat intercommunal à vocation multiple de la Côte radieuse (page 013) 

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

  • Arrêté n° 1650/2005 du 27 mai 2005 fixant les minima et maxima des plans de chasse dans le département des Pyrénées-Orientales – saison 2005/2006 (page 015) 
  • Arrêté n° 1651/2005 du 27 mai 2005 relatif à l'ouverture de la chasse au brocard dans le département des Pyrénées-Orientales pour l'année 2005 (page 017) 

> Bureau de l'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

  • Arrêté n° 1548-2005 du 19 mai 2005 déclarant d'utilité publique les travaux d'extension du chantier de transport combiné de Perpignan Saint-Charles sur les communes de Perpignan, Le Soler et Toulouges et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de Perpignan et du plan d'aménagement de zone (PAZ) de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Charles à Perpignan (page 019) 

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

  • Arrêté n° 94/2005 du 1er juin 2005 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique portant sur la demande d'autorisation au titre du code de l'environnement formulée par M. le Président de la communauté de communes du Vallespir concernant l'aménagement d'une voie de liaison entre deux zones d'activité sur la commune du Boulou (page 027)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

> Service Santé Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

  • Erratum : plan modifié (orientation corrigée) des limites de périmètres de protection immédiate et rapprochée des captages "Vernèdes" et "Font d'en Cassagnes" à substituer aux plans figurant dans les arrêtés DUP n° 817/2005 et 819/2005 du 16 mars 2005 (recueil mars 2005 tome 2) (page 031) 

> Santé législation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

  • Arrêté n° 1468/2005 du 12 mai 2005 modifiant la composition du comité départemental de l'aide médicale urgente et de la permanence des soins (page 032) 
  • Arrêté n° 1652/2005 du 27 mai 2005 modifiant la composition du comité départemental de l'aide médicale urgente et de la permanence des soins (page 036) 

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

  • 1 décision portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 040) 

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

  • Décision n° 026/III/2005 du 23 mars 2005 - SA Clinique Saint Pierre à Perpignan – recours gracieux à l'encontre de la décision n° 142/XI/20045 du 24/11/04 portant rejet de la demande d'extension du secteur de médecine à orientation cancérologique par création de 20 lits (page 042)
  • Décision n° 030/III/2005 du 23 mars 2005 - SAS Clinique Saint Joseph à Perpignan – demande d'autorisation de transformation de 8 places de CATTP en 8 places d'hospitalisation de jour de psychiatrie pour adultes (page 045)
  • Décision n° 031/III/2005 du 23 mars 2005 - SA Clinique du Pré à Théza – création d'un centre "accueil de jour" en psychiatrie de 20 places (page 048)
  • Arrêtés n° ARH66/01/V/2005 à ARH66/09/V/2005 du 12 mai 2005 fixant les recettes d'assurance maladie pour 2005 (page 051)
  • Décision modificative du 16 mai 2005 de la décision conjointe (ARH LR – URCAM) de financement n° 11 du 3 septembre 2004 (page 069)

> S.R.I.T.E.P.S.A. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Arrêté n° 06-2005 du 1er juin 2005 portant agrément de Mlle Florence DEVYNCK en qualité de secrétaire générale de la caisse de mutualité sociale agricole des Pyrénées-Orientales (page 075)

> M.S.A. des P.O. - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • Acte réglementaire relatif à la déclaration des associés de sociétés agricoles (page 077)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

  • Erratum du 27 avril 2005 à l'arrêté décision n° 27/2005 du 15 avril 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "LADY MOURA" (page 080)
  • Décision conjointe du 18 mai 2005 portant publication du plan de balisage des plages de la commune d'Argelès sur Mer (arrêté n° 17/2005 du 16 mai 2005 règlementant la circulation des navires et la pratique des sports nautiques de vitesse dans la bande littorale des 300 mètres bordant la commune d'argelès sur Mer + arrêté municipal du 25 avril 2005) (page 082) 
  • Arrêté décision n° 50/2005 du 8 juin 2005 portant création temporaire d'une zone interdite dans la baie de Collioure (page 097)

> MINISTERE DE L'AGRICULTURE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • Arrêté du 13 mai 2005 portant extension de zone de reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs dans le secteur bovin (page 099)