Recueil spécial 19 septembre 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 19 SEPTEMBRE 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

CABINET

> Service interministériel de Défense et de Protection civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

  • Arrêté n° 3224/05 du 15 septembre 2005 portant notification du dossier communal synthétique des risques majeurs concernant la commune de Coustouges (page 001) 
  • Arrêté n° 3225/05 du 15 septembre 2005 portant notification du dossier communal synthétique des risques majeurs concernant la commune de Lamanère (page 003) 
  • Arrêté n° 3226/05 du 15 septembre 2005 portant notification du dossier communal synthétique des risques majeurs concernant la commune de Montferrer (page 005) 
  • Arrêté n° 3227/05 du 15 septembre 2005 portant notification du dossier communal synthétique des risques majeurs concernant la commune de Saint Laurent de Cerdans (page 007)
  • Arrêté n° 3239/05 du 16 septembre 2005 portant notification du dossier communal synthétique des risques majeurs concernant la commune de Serralongue (page 009)

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> Secrétariat de la CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  • 3 avis relatifs aux décisions de la CDEC (page 011)

> DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • Arrêté n° 3085/2005 du 7 septembre 2005 portant adhésion de la Région Languedoc-Roussillon et modification des statuts de l'établissement public de coopération culturelle dénommé "Musée départemental d'Art Moderne de Céret Septimanie" (page 014) 

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

  • Arrêté n° 149/2005 du 19 août 2005 de mise en demeure de procéder à la mise en conformité des installations de la station service Actif Auto à Argelès sur Mer (page 016)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

  • 4 arrêtés relatifs à la constitution de l'association foncière pastorale autorisée dans la commune de Montauriol (page 018)
  • 4 arrêtés relatifs à la constitution de l'association foncière pastorale autorisée dans la commune de Mantet (page 030)

> DIRECTION DES SERVICES FISCAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • 2 décisions du 31 août 2005 portant délégation de signature en matière d'évaluations domaniales, d'assiette et liquidation des conditions financieres des opérations relatives aux biens de l'Etat et de fixation des redevances (page 043) 

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION DU LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,16 Mb

  • 2 arrêtés portant délimitation du domaine public maritime (page 045)
  • Arrêtés n° 2691/2005 à 2693/2005 du 9 août 2005 portant autorisation d'occupation temporaire pour mouillage d'un corps-mort sur le domaine public maritime (page 047)
  • Arrêté n° 2829/2005 du 17 août 2005 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle du domaine public maritime située sur la commune de Banyuls sur Mer – aire de sports rééducatifs sur la plage des Grandes Elmes (page 066)

> PREFECTURE DE REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

  • Arrêté n° 050722 du 1er septembre 2005 fixant le calendrier des demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux et le calendrier du CROSMS 2006-2007 (page 074) 
  • Arrêté n° 050744 du 12 septembre 2005 approuvant la convention constitutive de la maison de l'emploi du bassin d'emploi de Perpignan (page 077) 

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  • Arrêté n° ARH66/IX/27/05 du 1er septembre 2005 relatif à la DGF concernant les tarifs de soins de longue durée du centre hospitalier de Perpignan (page 098)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

  • Arrêté décision n° 118/2005 du 13 septembre 2005 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "ALYSIA" (page 100)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

INAO

  • Avis de mise à l'enquête du projet d'aire délimitée : AOC POMME DE TERRE PRIMEUR DU ROUSSILLON (page 105)

MSA

  • Acte règlementaire relatif à la réalisation d'une enquête de satisfaction auprès des adhérents afin d'engager les mesures nécessairesà l'amélioration du service rendu (page 106)

Centre hospitalier d'Uzes

  • 1 avis de vacance de poste de cadre de santé (filière infirmier) (page 108)