Recueil spécial 20 juillet 2005

 
 

NUMÉRO SPÉCIAL 20 JUILLET 2005

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> Bureau du Développement des Territoires - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  • Arrêté n° 2005-2193 du 5 juillet 2005 relatif à la création d'un pôle de compétence de l'Etat dans le domaine du contrôle des établissements d'activités physiques et sportives et des centres de vacances et de loisirs (page 001)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

  • 6 décisions portant approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (page 004) 

SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION LANGUEDOC-ROUSSILLON

  • Arrêtés n° 2229/2005 à 2244/2005 du 7 juillet 2005 portant autorisation d'occupation temporaire de parcelles du domaine public maritime (communes de Port Vendres, Banyuls sur Mer et Cerbère) (page 016)

> Lien 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,61 Mb

 (arrêtés n° 2229 à 2234)

> Lien 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,33 Mb

 (arrêtés n° 2235 à 2240)

> Lien 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,19 Mb

 (arrêtés n° 2241 à 2244)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

  • Décision n° 047/V/2005 du 25 mai 2005 – suppression du FFM sur les avenants tarifaires des établissements privés autorisés dans le cadre d'un POSU – Clinique Saint-Pierre (page 128)
  • Décision n° 055/VI/2005 du 22 juin 2005 – MECSS les Tout Petits à Bourg Madame – demande de création d'une place d'hospitalisation de jour à temps partiel (page 132)
  • Décision n° 056/VI/2005 du 22 juin 2005 – SA Clinique La Pinède à Saint Estève – création de 10 places d'hospitalisation à temps partiel de rééducation fonctionnelle (page 135)
  • Arrêté n° ARH66/10/VII/05 du 1er juillet 2005 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité et versés au centre hospitalier de Perpignan pour l'exercice 2005 (page 138)
  • Arrêté n° ARH66/11/VII/05 du 1er juillet 2005 fixant le montant de la DGF 2005 et les tarifs soins de longue durée à l'hôpital local de Prades (page 141)
  • Arrêté du 6 juillet 2005 fixant la liste des établissements de santé privés de la région Languedoc-Roussillon, élus aux avances de trésorerie prévues dans le cadre de la mise en œuvre de la tarification à l'activité (page 143)

> DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DES TRANSPORTS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

  • Décision du 11 juillet 2005 donnant délégation de signature à M. Claude NAUDAN, Inspecteur du Travail des Transports à Perpignan (page 145)

> PREFECTURE DE REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

  • Arrête n° 050493 du 13 juillet 2005 relatif à l'examen de Guide Interprète Régional (page 147)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

  • 6 avis de concours (page 151)