Année 2006

Recueil 05 avril 2006 tome 1

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

. Arrêté n° 918 du 6 mars 2006 relatif aux mesures particulières applicables à certains personnels sur l'aérodrome de Perpignan Rivesaltes (0001)

> SIDPC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

. Arrêté préfectoral n° 1075/06 du 16 mars 2006 relatif au renouvellement de l'agrément départemental de l'association nationale des professionnels de la sécurité des pistes (ANPSP), antenne des Pyrénées-Orientales, pour assurer les formations aux premiers secours (0003)

. Arrêté préfectoral n° 1113/2006 du 20 mars 2006 portant organisation du déroulement de l'examen pour l'obtention du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ainsi que du contrôle de la surveillance des baignades et des établissements de natation d'accès payant (0005)

. Arrêté préfectoral n° 1114/2006 portant organisation du déroulement de l'examen pour l'obtention du brevet national de pisteur-secouriste, options ski alpin et ski nordique (0007)

SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

. Arrêté n° 804/06 du 24 février 2006 portant délégation de signature à M. Jean-Pierre GUISSET, directeur des ressources humaines et des moyens (0009)

. Arrêté n° 1027/06 du 13 mars 2006 modifiant la délégation de signature accordée à M. Xavier HEMEURY, directeur départemental de l'équipement (0012)

. Arrêté n° 1129/06 du 20 mars 2006 portant délégation de signature à M. Jean-Marc SANCHEZ, directeur de la réglementation et des libertés publiques (0014)

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS

> Bureau des Ressources Humaines et du Budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

. Arrêté n° 1260/2006 du 30 mars 2006 fixant les modalités d'ouverture des concours externes de secrétaire administratif, session 2006 (0018)

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE

> Bureau de l'Urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

. Arrêté n° 1130/2006 du 20 mars 2006 déclarant acessibles au profit de la commune de Canohès les parcelles de terrains nécessaires au projet d'aménagement du chemin de la déchetterie sur le territoire de ladite commune (0021)

. Arrêté n° 1135/2006 du 21 mars 2006 portant révocation d'une convention d'utilisation des dépendances du domaine public maritime sur le territoire de la commune de Cerbère (0024)

. Arrêté n° 1195/2006 du 27 mars 2006 portant approbation de la carte communale de Tarérach (0026)

. Arrêté n° 1225/2006 du 29 mars 2006 portant approbation de la révision de la carte communale de Rigarda (0028)

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,35 Mb

. Arrêté n° 1007/2006 du 10 mars 2006 portant prescriptions complémentaires pour le suivi trentenaire du centre d'enfouissement technique du Col de la Dona sur le territoire de la commune de Calce exploité par la société Sita Sud (0030)

. Arrêté n° 1008/2006 du 10 mars 2006 autorisant la société CFF Recycling SOPER à poursuivre l'exploitation d'une unité de récupération et de valorisation des métaux fereux et non ferreux, de papiers et cartons et de déchets industriels banals sur le territoire de la commune de Perpignan (0045)

> Bureau du Contrôle Financier et des Dotations des Collectivités - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

. Arrêté n° 959/2006 du 8 mars 2006 portant nomination du liquidateur du syndicat d'études pour la coordination des objectifs de sauvegarde et de gestion de l'étang de Canet Saint Nazaire (0075)

. Arrêté n° 1034/06 du 13 mars 2006 portant extension du périmètre et des compétences du syndicat intercommunal à vocation multiple de Ponteilla (0076)

. Arrêté n° 1172/06 du 23 mars 2006 portant modification des statuts du syndicat intercommunal pour la protection et l'aménagement rationnel du Canigou (0079)

> Bureau du Cadre de Vie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

. Arrêté n° 1184/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-12 du code de l'environnement (0081)

. Arrêté n° 1185/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-12 du code de l'environnement (0083)

. Arrêté n° 1186/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-12 du code de l'environnement (0085)

. Arrêté n° 1187/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-12 du code de l'environnement (0087)

. Arrêté n° 1188/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-12 du code de l'environnement (0089)

. Arrêté n° 1189/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation de transport et de capture temporaire à des fins scientifiques d'animaux dont la capture est interdite en application des articles L 411-1 et L 411-12 du code de l'environnement (0091)

. Arrêté n° 1226/2006 du 29 mars 2006 portant modification des compétences de la communauté de communes Canigou Val Cady (0093)

MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

. Autorisations du 24 mars 2006 relatives aux exploitations commerciales en vue de la création d'un magasin d'articles de sports et loisirs à Perpignan, de la création d'un magasin de vente de peintures, papiers peints, produits et accessoires de décoration, peintures et nuances à Cabestany, du transfert et de l'extension de la station de distribution de carburants du centre commercial "Casino" à Canet en Roussillon, de la création de locaux commerciaux au centre commercial Casino à Canet en Roussillon (0095)

DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES

> Bureau des Elections et de la Police Générale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,06 Mb

. Arrêté n° 661/06 du 13 février 2006 portant annulation d'une habilitation dans le domaine funéraire (0099)

. Arrêté n° 821/06 du 27 février 2006 portant renouvellement d'habilitation dans le domaine funéraire (0101)

. Arrêté n° 921 du 7 mars 2006 portant agrément de M. Garrido Pierre en qualité de garde particulier (0103)

. Arrêté n° 1050/06 du 15 mars 2006 portant institution d'une régie de recettes d'Etat auprès de la commune de Latour de France (0106)

. Arrêté n° 1051/06 du 15 mars 2006 portant nomination d'un régisseur d'Etat auprès de la police municipale de la commune de Latour de France (0108)

. Arrêté n° 1183 du 27 mars 2006 portant agrément de M. Jeantheau Philippe en qualité de garde particulier (0110)

. Arrêté n° 1199/06 du 28 mars 2006 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de toris ans à Mme Sophie Gabolde, présidente de l'association "L'ombre Volante" (association n° 066/212545) située 32 Rue Pierre Lefranc à Perpignan - n° 66.0433 (0112)

. Arrêté n° 1200/06 du 28 mars 2006 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Mme Isabelle Renaud, secrétaire de l'association "compagnie Les Trigonelles" (association n° W663000017) située 15 Rue des Castors à Prades - n° 66.0434 (0114)

. Arrêté n° 1201/06 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Pierre Reig, président de l'association "association pour la magie, les attractions, les grandes illusions et la comédie et pour le spectacle traditionnel, artistique et les réalisations scéniques" "MAGIC STARS" (association n° W662000081) située à l'hôtel de ville, 7 Rue Georges Duhamel à Perpignan - n° 66.0435 (0116)

. Arrêté n° 1202/06 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Patrice Rohée, secrétaire de l'association "jeunesse torreillanne" (association n° 066/2005110) située à l'hôtel de ville 1 Avenue de la Méditerranée à Torreilles - n° 66.0436 (0118)

. Arrêté n° 1203/06 octroyant une licence de 3ème catégorie pour une durée de trois ans à M. Patrice Rohée, secrétaire de l'association "jeunesse torreillanne" (association n° 066/2005110) située à l'hôtel de ville 1 Avenue de la Méditerranée à Torreilles - n° 66.0437 (0120)

. Arrêté n° 1204/06 octroyant une licence de 2ème catégorie pour une durée de trois ans à Mme Catherine Biegel, présidente de l'association "arts rire clown et compagnie" (association n° 066/2014189) située 24 Avenue du Roboul, chez Mme Biégel à Rivesaltes - n° 66.0438 (0122)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,89 Mb

. Arrêté n° 12/2006 du 17 février 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Rocquet Gérard en qualité de garde chasse particulier (0124)

. Arrêté n° 13/2006 du 17 février 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Martin Joseph en qualité de garde chasse particulier (0126)

. Arrêté n° 14/2006 du 17 février 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Brisset Albert en qualité de garde chasse particulier (0128)

. Arrêté n° 15/2006 du 17 février 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Robles Nicolas en qualité de garde pêche particulier (0130)

. Arrêté n° 16/2006 du 17 février 2006 portant agrément de M. Ramos Antoine en qualité de garde pêche particulier (0132)

. Arrêté n° 17/2006 du 17 février 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Tuero Marc en qualité de garde chasse particulier (0134)

. Arrêté n° 18/2006 du 17 février 2006 portant agrément de M. Juanola Philippe en qualité de garde pêche particulier (0136)

. Arrêté n° 29/2006 du 13 mars 2006 portant autorisation d'une bourse aux armes (0138)

. Arrêté n° 36/2006 du 20 mars 2006 portant autorisation d'organiser les samedi 1er et dimanche 2 avril 2006 une épreuve sportive automobile dénommée"18ème rallye du Vallespir" (0140)

. Arrêté n° 37/2006 du 21 mars 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. Blanch André en qualité de garde chasse particulier (0147)

. Arrêté n° 38/2006 du 24 mars 2006 portant autorisation d'organiser à Amélie les Bains une épreuve VTT dénommée "Amélie les Bains-Corsavy" le dimanche 23 avril 2006 (0149)

. Arrêté n° 39/2006 du 27 mars 2006 portant autorisation d'organiser à Arles sur Tech une épreuve pédestre dénommée Arles Belmaig le lundi 8 mai 2006 (0155)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

. Arrêté n° 57/2006 du 3 mars 2006 modifiant la composition du conseil d'administration de l'hôpital local de Prades (0161)

. Arrêté n° 58/2006 du 3 mars 2006 portant modification de la composition du conseil d'administration du centre hospitalier "Léon-Jean Grégory" de Thuir (0163)

. Extraits du registre des délibérations de la commission exécutive du 22 février 2006 sur : AC le financement des établissements de santé privés (3 cliniques), MIGAC médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation (4 cliniques) (0165)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

. Arrêté n° 060163 du 7 mars 2006 portant nomination des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales (0171)

. Arrêté complémentaire n° 60174 du 15 mars 2005 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'URSSAFUnion de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales (0173)