Année 2006

Recueil avril 2006 tome 2

 
 

NUMERO D'AVRIL 2006

Tome 2

SOMMAIRE

> SOUS PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

. Arrêté n° 01/2006 du 5 avril 2006 portant renouvellement de l'agrément de M. GERAUD Florent en qualité de garde pêche particulier (0165)

. Arrêtés n° 31 à n° 35 du 16 mars 2006 portant modification de l'habilitation dans le domaine funéraire (0167)

. Arrêté n° 41/2006 du 5 avril 2006 portant autorisation d'organiser à Maureillas las Illas une épreuve cycliste dénommée "La Trabucayre" le dimanche 16 avril 2006 (0177)

. Arrêté n° 43/2006 du 11 avril 2006 portant agrément de M. GARRIGUE Gérard en qualité de garde chasse particulier (0182)

. Arrêté n° 44/2006 du 21 avril 2006 portant autorisation d'organiser à Lamanère une épreuve pédestre dénommée "la bouche du Pla de Casteil" le jeudi 25 mai 2006 (0184)

. Arrêté n° 45/2006 du 21 avril 2006 portant convocation des électeurs de la commune de Saint Génis des Fontaines (0188)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,71 Mb

. Extrait du registre des délibérations de la commission exécutive, séance du 22 février 2006, relatif à la clinique Sensévia à Osséja, modification du cahier des charges concernant la discipline médico-tarifaire DMT : 38-230 (0190)

. Décision du 24 mars 2006 maintenant en catégorie A à titre définitif, à compter de la date de la présente décision, le service de médecin de la clinique La Roussillonnaise à Perpingan, gérée par l'union "Cliniques Mutualistes Catalanes" (0193)

. Arrêté n° 0887/2006 du 29 mars 2006 fixant les règles générales de modulation du taux moyen régional de convergence entre les établissements de la région du Languedoc-Roussillon mentionnés au d de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale (0195)

. Arrêté n° 079/2006 du 5 avril 2006 modifiant l'arrêté DIR/N° 57/2006 du 3 mars 2006 relatif à la composition du conseil d'administration de l'hôpital local de Prades (0197)

. Arrêtés du 6 avril 2006 fixant les recettes d'assurance maladie pour l'année 2006 du centre de réadaptation fonctionnelle "Les Escaldes" à Villeneuve les Escaldes, de la maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée "La Perle Cerdane" à Osséja, du centre hospitalier "Maréchal Joffre" à Perpignan, du centre hélio-marin de Banyuls sur Mer, de la maison de repos et de convalescence "Le Château Bleu" à Arles sur Tech, du centre hospitalier spécialisé "Léon Jean Grégory" à Thuir, du centre de réadaptation fonctionnelle "Bouffard-Vercelli" à Cerbère, de l'hôpital local de Prades et du centre de soins de suite et de réadaptation "Le Vallespir" au Boulou (0199)

. Arrêtés 13/IV/2006 et 14/IV/2006 du 13 avril 2006 fixant le montant de la dotation annuelle de financement à verser à l'hôpital local de Prades et au centre hospitalier de Perpignan pour l'exercice 2006 pour les régimes d'assurance maladie pour le compte de résultat prévisionnel annexe soins de longue durée (0217)

. Décision conjointe de financement du 14 avril 2006 attribuant une dotation dans le cadre du développement des réseaux au réseau de prise en charge des soins non programmés en Vallespir et annexe à la décision conjointe de financement (0221)

. Décision conjointe de financement du 14 avril 2006 attribuant une dotation de développement des réseaux au réseau de prise en charge de soins non programmés en Vallespir, sis Route de San Plujet, 66400 Céret et représenté par Mme Jocelyne DALIGAUX BARBIER, présidente de l'association (0225)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,54 Mb

. Arrêté n° 870/2006 du 2 mars 2006 portant modification de la composition du comité départemental de suivi des traitements de substitution pour les toxicomanes dépendants des opiacés (0231)

. Arrêté n° 1211/2006 du 28 mars 2006 autorisant Mme PASCAL Nicole à utiliser l'eau issue du forage SARAGOSSE afin d'alimenter un projet de camping à la ferme, de gîtes ruraux ainsi que de locations à l'année situés sur la commune de Millas (0233)

. Arrêté n° 1212/2006 du 28 mars 2006 autorisant provisoirement Mme JALOTE Suzanne à désinfecter par rayons ultraviolets le mélange des eaux issues des sources communales de la Foun del Roc Escardat et du col de l'Ouillat afin d'alimenter l'auberge Can Joan située sur la commune de l'Albère (0243)

. Arrêté n° 1243/2006 du 30 mars 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par dioxyde de chlore, forages F7 et F9 commune de Canet en Roussillon (0246)

. Arrêté n° 1244/2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par chlore gazeux commune de Pézilla de la Rivière (0250)

. Arrêtés n° 1245/2006, n° 1246/2006, n° 1247/2006, n° 1248/2006, n° 1249/2006 et n° 1250/3006 du 30 mars 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par hypochlorite de sodium respectivement sur la commune de Eyne, la commune de Montferrer, la commune de Trilla, la commune d'Err, la commune de Nahuja, la station de Eyne 2600, commune de Eyne (0254)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

. Arrêté n° 1251/2006 du 30 mars 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par hypochlorite de sodium et rayons ultraviolets commune de Urbanya (0278)

. Arrêtés n° 1252/2006, n° 1253 du 30 mars 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par hypochlorite de sodium respectivement sur la commune de Saint Arnac et sur la commune de Saillagouse, Hameau de Védrignans (0282)

. Arrêté n° 1254/2006 du 30 mars 2006 autorisant la filtration des eaux destinées à la consommation humaine commune de Nyer (0290)

. Arrêté n° 1255/2006 du 30 mars 2006 autorisant la désinfection des eaux destinées à la consommation humaine par hypochlorite de sodium et rayons ultraviolets commune de Sauto (0294)