Année 2006

Recueil spécial 26 janvier 2006

 
 

NUMERO SPECIAL 26 JANVIER 2006

> SOMMAIRE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

CABINET

> Direction départementale des Services d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

  • Arrêté n° 0078/2006 du 11 janvier 2006 portant composition du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux GRIMP et l'équipe du secours en montagne SMO (page 001)

> DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

Bureau du Développement économique

  • Arrêté n° 132/06 du 17 janvier 2006 portant extension de l'avenant n° 135 du 20 juillet 2005 concernant les exploitations viticoles, maraîchères, horticoles et les pépinières des Pyrénées-Orientales (page 003)
  • Arrêté n° 133/06 du 17 janvier 2006 portant extension de l'avenant n° 136 du 20 juillet 2005 concernant les exploitations viticoles, maraîchères, horticoles et les pépinières des Pyrénées-Orientales (page 005)

Secrétariat de la CDEC

  • 4 avis relatifs aux décision de la CDEC (page 007)

DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES

> Bureau de l'Environnement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

  • Arrêté n° 3560/2005 du 7 octobre 2005 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (page 011)
  • Arrêté interpréfectoral (Aude et PO) n° 10 du 3 janvier 2006 actualisant la composition de la commission locale de l'eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux de l'Agly (page 020)
  • Arrêté n° 57/2006 du 9 janvier 2006 portant classement des infrastructures de transports terrestres et déterminant l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit à leur voisinage sur la commune de Saint Féliu d'Avall (page 023)
  • Arrêté n° 58/2006 du 9 janvier 2006 portant classement des infrastructures de transports terrestres et déterminant l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit à leur voisinage sur la commune de Saint Féliu d'Amont (page 025)
  • Arrêté n° 59/2006 du 9 janvier 2006 portant classement des infrastructures de transports terrestres et déterminant l'isolement acoustique des bâtiments d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit à leur voisinage sur la commune de Millas (page 027)
  • Arrêté n° 91/2006 du 129 janvier 2006 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 4371/2005 du 05/12/05 règlementant certains modes de pêche dans le département des Pyrénées-Orientales pour l'année 2006 (page 029)
  • Arrêté n° 0103/2006 du 13 janvier 2006 portant approbation du document d'objectifs (DOCOB) du site Natura 2000 FR 9110111) "Basses Corbières" zone de protection spéciale (ZPS) (page 031)
  • Arrêté n° 211/2006 du 20 janvier 2006 portant constitution du groupe de travail chargé de mettre en place une réglementation en matière d'enseignes et pré-enseignes sur le territoire de la commune de Villeneuve de la Raho (page 033)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION LR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

  • Arrêté n° 254/X/2005 du 7 octobre 2005 portant composition de la conférence sanitaire du territoire de Perpignan (page 036)
  • Arrêté n° 012/2006 du 11 janvier 2006 complétant et modifiant l'arrêté n° 254/X/2005 du 7 octobre 2005 portant composition de la conférence sanitaire du territoire de Perpignan (page 040)

PREFECTURE DE REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

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  • Arrêté n° 060043 du 18 janvier 2006 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) – formation plénière (page 042)

> lien 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,99 Mb

  • Arrêté n° 060044 du 18 janvier 2006 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (page 056)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

  • Arrêté n° 051149 du 5 décembre 2005 portant création de la zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager de Elne (page 087) 

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  • Décision n° 06/01 du 19 janvier 2006 portant délégation de signature - IMED (page 089)
  • Avis de concours + avis de recrutement - Résidence Força Réal à Millas (page 091)