Année 2006

Recueil spécial 30 juin 2006

 
 

SOMMAIRE 

CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,52 Mb

 
. Arrêté n° 2439/06 du 19 juin 2006 portant approbation du plan de prévention des risques d'inondations de la commune de Pia (0001)
. Arrêté préfectoral n° 2006/2471 du 21 juin 2006 autorisant, à titre dérogatoire, un titulaire du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique à surveiller un établissement de baignade d'accès payant (0004)
. Arrêté préfectoral n° 2482/06 du 22 juin 2006 prescrivant la modification partielle du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Prades (0006)
. Arrêté préfectoral n° 2525/06 du 27 juin 2006 portant approbation du plan de prévention des risques d'incendie de forêt de la commune d'Argelès sur Mer (0009)
. Arrêté préfectoral n° 2526/06 du 27 juin 2006 portant approbation du plan de prévention des risques d'inondations de la commune de Villelongue de la Salanque (0012)
. Arrêté préfectoral n° 2563/06 du 29 juin 2006 portant approbation du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune d'Arles sur Tech (0015)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 
. Arrêté n° 2509/06 du 23 juin 2006 portant délégation de signature à M. Alain VALLETTE-VIALLARD, directeur régional de l'environnement par intérim (0018)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,88 Mb

 
. Arrêté n° 060338 du 22 juin 2006 portant modification de la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS), formation plénière (0021)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

. Arrêté n° 27/VI/2006 (modificatif n° 1) du 27 juin 2006 fixant les tarifs de prestations applicables en 2006 au centre Bouffard Vercelli de Cerbère (0035)
. Arrêté n° 66/24/VI/2006 du 29 juin 2006 fixant les tarifs de prestations applicables en 2006 à la maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisée La Perle Cerdane (0037)
. Arrêté n° 66/25/VI/2006 du 29 juin 2006 fixant les tarifs de prestations applicables en 2006 au centre hélio-marin de Banyuls sur Mer (section sanitaire) (0039)
. Arrêté n° 66/26/VI/2006 du 29 juin 2006 fixant les tarifs de prestations applicables en 2006 à la maison de repos et de convalescence "Le Château Bleu" à Arles sur Tech (0041)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

. Arrêté décision n° 66/2006 du 23 juin 2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Golden Shadow" (0043)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

. Arrêté cadre n° 2491/2006 du 22 juin 2006 définissant les modes de gestion d'une sécheresse pour le département des Pyrénées-Orientales (0047)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,12 Mb

 
. Arrêt du tribunal interrégional de la tarification sanitaire et sociale de Bordeaux dans l'affaire "Mme Liliane Lamarque et autres (unité de soins de longue durée du centre hospitalier général de Perpignan) contre président du conseil général des Pyrénées-Orientales" (0053)
. Arrêtés modificatifs n° 18 à n° 22 relatifs à la composition du conseil économique et social régional (0058)
. Avis d'ouverture d'une sélection par une commission pour le recrutement de deux agents d'entretien qualifiés à l'institut médico-éducatif départemental (0063)
. Avis de recrutement, par liste d'aptitude, d'un agent administratif à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA) (0064)
. Avis d'ouvertures d'un concours externe sur épreuves pour les recrutements d'un moniteur d'atelier (spécialité cuisine) et d'un infirmier à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA) (0065)
. Avis de vances d'un poste de contremaître à la Résidence Saint-Jacques d'Ille sur Têt (0067)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un aide soignant de classe normale à la Résidence Saint-Jacques d'Ille sur Têt (0068)
. Avis de publication pour le recrutement sans concours d'un agent d'entretien qualifié option cuisine à la Résidence Saint-Jacques d'Ille sur Têt (0069)