Recueil spécial 10 décembre 2008
NUMERO SPECIAL DU 10 DECEMBRE 2008
SOMMAIRE
. Arrêté n° 4743 du 2 décembre 2008 portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité départemental des services de police des Pyrénées-Orientales (0001)
. Arrêté n° 4744 du 2 décembre 2008 modifiant l'arrêté préfectoral n° 6050/2006 du 28 décembre 2006 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire départemental des services de police des Pyrénées-Orientales (0006)
. Arrêté n° 4799/2008 du 8 décembre 2008 modifiant temporairement l'arrêté préfectoral n° 1096/2008 du 21 mars 2008 modifié relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Perpignan-Rivesaltes (0010)
. Arrêté n° 4738 du 2 décembre 2008 portant renouvellement de l'habilitation de l'union départementale des sapeurs-pompiers des Pyrénées-Orientales pour assurer la formation des jeunes sapeurs-pompiers et les préparer au brevet national de jeunes sapeurs-pompiers (0013)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES
. Avis du 2 décembre 2008 relatif à l'agrandissement et modernisation d'un hôtel deux étoiles, à l'enseigne "hôtel et résidence maritime" à Argelès sur Mer (0015)
. Arrêté n° 140/2008 du 3 décembre 2008 portant autorisation d'organiser les 13 et 14 décembre 2008 une épreuve sportive autos-motos dénommée "VII Rallye d'Hivern" (0016)
. Décision n° 4678/2008 du 26 novembre 2008 portant délimitation des sections d'inspection du travail du département des Pyrénées-Orientales (0022)
. Décision n° 4822/2008 du 9 décembre 2008 portant organisation de l'inspection du travail dans le département des Pyrénées-Orientales (0025)
. Décision n° 4823/2008 du 9 décembre 2008 portant organisation de l'intérim de la section centre des Pyrénées-Orientales (0028)
. Arrêté n° N/051208/F/066/Q/108 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0030
Documents listés dans l’article
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