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Collioure (PPRN)

Mise à jour le 30/01/2019
 
 
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Plan de prévention des risques naturels prévisibles de Collioure

Arrêté préfectoral d’approbation du PPRNP de Collioure du15/12/2003 :

> Arrêté préfectoral d’approbation n° 4054 / 2003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Rapport de présentation du PPRNP de Collioure :

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

Règlement du PPRNP de Collioure :

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,58 Mb

Carte du zonage règlementaire au 1/5000 du PPRNP de Collioure :

> Carte du zonage règlementaire au 1/5000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,13 Mb

Plan de prévention des risques naturels prévisibles de Collioure modifié

Arrêté préfectoral de prescription de modification du PPRNP de Collioure du 20/07/2018 :

> Arrêté préfectoral de prescription n° DDTMdirection départementale des territoires et de la mer-SER-2018201-0001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Arrêté préfectoral d’approbation de la modification du PPRNP de Collioure du 10/12/2018 :

> Arrêté préfectoral d’approbation n° DDTMdirection départementale des territoires et de la mer-SER-2018344-0003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Note de présentation de la modification du PPRNP modifié de Collioure :

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Règlement du PPRNP modifié de Collioure :

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Carte du zonage règlementaire au 1/5000 du PPRNP modifié de Collioure :

> Carte du zonage règlementaire au 1/5000 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 19,11 Mb

Service instructeur : Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTMdirection départementale des territoires et de la mer) des Pyrénées-Orientales