Année 2007

Recueil août 2007 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

 
. Arrêté n° 2948/2007 du 16 août 2007 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 4304/2002 du 12/12/2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Sainte Léocadie, à partir du forage F1 Fontrabiole, commune de Sainte Léocadie (0320)
. Arrêté n° 2949/2007 du 16 août 2007 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 4305/2002 du 12/12/2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Sainte Léocadie, à partir des sources La Soula-Fontrabiole, commune de Sainte Léocadie (0323)
. Arrêté n° 2950/2007 du 16 août 2007 portant création d'une commission de qualification de première instance en médecine générale (0328)
. Arrêté n° 2951/2007 du 16 août 2007 portant enregistrement sous le n° 628 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 6 Avenue des Mimosas à 66470 Sainte Marie (0330)
. Arrêté n° 3020/2007 du 22 août 2007 mentionnant les forfaits soins applicables en 2007 à la maison de retraite "Sainte Eugénie" du Soler, n° FINESS : 660785767 (0332)
. Arrêté n° 3024/2007 du 23 août 2007 portant autorisation de traiter et de distribuer l'eau des captages "Font d'en Pey" et "Font Eyxen" par la commune de Jujols (0334)
. Arrêté n° 3082/07 du 28 août 2007 portant agrément d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée de directeurs de laboratoires (0338)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

 
. Arrêté n° 2007-215-11 du 3 août 2007 fixant les dates d'ouverture et de clôture de la chasse à tir pour la campagne 2007/2008 (0340)
. Arrêté n° 2007-215-13 du 3 août 2007 créant la zone de chasse de montagne dans le département des Hautes-Pyrénées-modificatif) (0342)
. Arrêté n° 2810 du 6 août 2007 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement concernant l'aménagement des berges de la Têt en milieu urbain à Perpignan (tronçon 2) (0350)
. Arrêté n° 2820 du 6 août 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, commune de Rivesaltes, extension et mise aux normes de la station d'épuration des eaux usées (0356)
. Arrêté n° 3001 du 21 août 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, création d'un bassin de rétention des eaux pluviales de l'hypermarché Aucha, commune de Perpignan (0368)
. Arrêté n° 3039/07 du 24 août 2007 portant constitution de l'association syndicale autorisée de Caixas (0371)
. Arrêté n° 3055/07 du 24 août 2007 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association foncière pastorale de Mantet et la réduction de son périmètre (0373)
. Arrêté n° 3077/07 du 28 août 2007 portant prorogation de l'association foncière pastorale de Saint Arnac et autorisant la réduction de son périmètre (0375)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES ROUTES SUD-OUEST - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Arrêté n° 2007/3130 du 31 août 2007 portant réglementation de la circulation sur la route nationale 116, communes de Fontpédrouse et Sauto-Fetges, hors agglomération (0377)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêtés-décisions des 6 et 23 juillet 2007 autorisant l'occupation du plan d'eau et du domaine public sous-jacent en vue de la mise en place d'une bouée de surface (0379)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêtés-décisions des 6 et 23 juillet 2007 autorisant l'occupation du plan d'eau et du domaine public sous-jacent en vue de la mise en place d'une bouée de surface (0385)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (3) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêtés-décisions des 6 et 23 juillet 2007 autorisant l'occupation du plan d'eau et du domaine public sous-jacent en vue de la mise en place d'une bouée de surface (0391)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (4) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêtés-décisions des 6 et 23 juillet 2007 autorisant l'occupation du plan d'eau et du domaine public sous-jacent en vue de la mise en place d'une bouée de surface (0397)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (5) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêtés-décisions des 6 et 23 juillet 2007 autorisant l'occupation du plan d'eau et du domaine public sous-jacent en vue de la mise en place d'une bouée de surface (0403)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (6) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

 
. Arrêtés-décisions des 6 et 23 juillet 2007 autorisant l'occupation du plan d'eau et du domaine public sous-jacent en vue de la mise en place d'une bouée de surface (0409)

> DIRECTION DEPARTEMENTAL DE L'EQUIPEMENT (7) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

. Arrêté n° 2790/2007 du 2 août 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Gilles Dabat, commune de Saint Hippolyte (0415)
. Arrêté n° 3102 du 30 août 2007 portant déclassement de la RN 576 dans la voie communale à Mont-Louis (0419)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

 
. Arrêté n° 3004 du 21 août 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel au profit de M. Jacques Raspaud, camping Les Criques de Porteils, commune d'Argelès sur Mer (0421)
DIVERS

> CONSEIL GENERAL - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

 
. Arrêté préfecture/conseil général n°2577/07 du 19 juillet 2007 portant changement des actionnaires de la SAS Les Camélias, gestionnaire de la maison de retraite EHPAD Etablissement hébergeant des personnes âgées dépendantes Les Camélias à Cabestany (0426)
. Arrêté n° 3328/07 du 23 juillet 2007 portant ouverture d'un concours sur titres interne pour le recrutement d'1 cadre de santé à l'institut départemental de l'enfance et de l'adolescence (IDEA) (0428)