Année 2007

Recueil avril 2007 tome 2

 
 

SOMMAIRE

 

> SOUS PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

 
. Arrêté n° 39/2007 du 5 avril 2007 portant autorisation d'organiser à Lamanère une épreuve pédestre dénommée "la boucle du Pla de Casteil" le jeudi 17 mai 2007 (0146)
. Arrêté n° 45/2007 du 3 mai 2007 portant autorisation d'organiser au Boulou une épreuve VTT dénommée "3ème Trophée Thor Hushovd" le dimanche 13 mai 2007 (0151)
. Arrêté n° 1171/07 du 12 avril 2007 modifiant l'arrêté préfectoral n° 4110/05 du 27 octobre 2005 portant sur la liste des régisseurs et suppléants, ainisi que le montant du cautionnement et le montant de l'indemnité de responsabilité allouée annuellement au régisseur de recettes (0157)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

 
. Arrêté n° 13/2007 du 11 avril 2007 modifiant l'arrêté préfectoral n° 184/2006 du 26 décembre 2006 constatant le changement de la nature juridique du syndicat intercommunal à vocations multiples de la Désix (0159)
. Arrêté n° 17/2007 du 24 avril 2007 portant prolongation de fermeture et réglementation des voies forestières du Llech et de Balaig en forêt domaniale du Canigou (0161)
. Arrêté n° 18/2007 du 24 avril 2007 portant réglementation temporaire de la circulation des véhicules à moteur sur la piste forestière de Mariailles et celle de la Llipodera en forêt domaniale du Canigou (0164)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb

 
. Décision n° 083/2007 du 2 avril 2007 portant autorisation de modification des éléments figurant dans l'autorisation initiale de création de la pharmacie à usage intérieur de la Clinique du Souffle à Osséja (0167)
. Arrêté n° 086/2007 du 5 avril 2007 fixant les règles générales de modulation du taux moyen régional de convergence entre les établissements de la région du Languedoc-Roussilon mentionnés au d de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale (0169)
. Arrêté n° 087/2007 du 5 avril 2007 fixant les règles générales de modulation et les critères d'évolution des tarifs de prestations des activités de soins de suite ou de réadaptation et de psychiatrie des établissements mentionnés au d de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale (0171)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (1) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,21 Mb

 
. Arrêté n° 552 du 19 février 2007 modifiant l'arrêté n° 1758 du 6 mai 2004 autorisant le financement de 5 places supplémentaires du centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Saint Joseph à Banyuls sur Mer et Prades par transformation de places d'hébergement d'urgence (0175)
. Arrêté n° 553 du 19 février 2007 modifiant l'arrêté n° 3040 du 31 juillet 2006 autorisant le financement de 13 places supplémentaires du centre d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) Sésame à Prades par transformation de places d'hébergement d'urgence (0177)
. Arrêté n° 1027/07 du 30 mars 2007 fixant le prix de journée pour l'année 2007 de la MAS l'Orri (n° FINESS : 660790262) à Los Masos (0180)
. Arrêté n° 1028/07 du 30 mars 2007 fixant les prix de journée 2007 de l'ITEP ADPEP (n° FINESS : 660004839) à Perpignan (0182)
. Arrêté n° 1029/07 du 30 mars 2007 fixant les prix de journée 2007 de l'IME Le Joay Cerdan I (n° FINESS : 66780289) à Osséja (0184)
. Arrêté n° 1030/07 du 30 mars 2007 fixant les prix de journée 2007 de l'IME Aristide Maillol (n° FINESS : 660780073) à Bompas (0186)
. Arrêté n° 1031/07 du 10 avril 2007 fixant le prix de journée 2007 de la MAS Sol i Mar (n° FINESS : 66786807) à Banyuls sur Mer (0188)
. Arrêté n° 1055/2007 du 2 avril 2007 portant autorisation provisoire d'utiliser en temps qu'eau minérale à des fins thérapeutiques l'eau des forages Aurélia (SM7) et Pablo (SM3) dans l'établissement thermal de Molitg les Bains (0190)
. Arrêté n° 1140/2007 du 10 avril 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement 2007 du SESSAD Le Joyau Cerdan (n° FINESS : 660003591) à Osséja (0195)
. Arrêté n° 1141/2007 du 10 avril 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement 2007 du SESSAD Poc A Mas (N° FINESS : 660005331) à Bompas (0197)
. Arrêté n° 1142/2007 du 10 avril 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement 2007 du service de soins infirmiers à domicile pour adultes handicapés présence infirmier 66 (n° FINESS : 660005232) à Perpignan (0199)
. Arrêté n° 1143/2007 du 10 avril 2007 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2007 du FAM PHV "Les Pardalets" (n° FINESS : 660005414) à Los Masos (0201)
. Arrêté n° 1144/2007 du 10 avril 2007 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2007 du FAM Les Alizés (n° FINESS : 660005653) à Fourques (0203)
. Arrêté n° 1145/2007 du 10 avril 2007 fixant le montant du forfait annuel global de soins 2007 du FAM Le Val d'Agly (n° FINESS : 660787003) à Rivesaltes (0205)
. Arrêté n° 1188 du 13 avril 2007 fixant le prix mois/famille et adulte 2007 des tutelles aux prestations sociales (0207)
. Arrêté n° 1200/2007 du 17 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du SESSAD La Mauresque à Port Vendres (0209)
. Arrêté n° 1201/2007 du 17 avril 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement 2007 du SESSAD ADPEP (n° FINESS : 660004847) à Perpignan (0211)
. Arrêté n° 1244/2007 du 19 avril 2007 portant enregistrement sous le n° 623 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 1 Avenue de Perpignan à 66330 Cabestany (0213)
. Arrêté n° 1245/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile de la maison de retraite Baptiste Pams à Arles sur Tech (n° FINESS : 660790296) (0215)
. Arrêté n° 1246/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile de la maison de retraite El Cant dels Ocells à Prats de Mollo (n° FINESS : 660004706) (0217)
. Arrêté n° 1247/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 de l'association Joseph Sauvy, service de soins infirmiers à domicile Cerdagne Capcir (n° FINESS : 660004219) (0219)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,02 Mb

 
. Arrêté n° 1248/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile de la maison de retraite "La Casa Assolellada" à Céret (n° FINESS : 660789884) (0221)
. Arrêté n° 1249/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile du centre hospitalier de Perpignan (n° FINESS : 660004946) (0223)
. Arrêté n° 1250/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile de l'hôpital local de Prades (n° FINESS : 660004714) (0225)
. Arrêté n° 1251/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 de l'association ADMR service de soins infirmiers à domicile "secteur Côte Vermeille" Port Vendres (n° FINESS : 660783872) (0227)
. Arrêté n° 1252/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile "présence infirmière 66" secteur de Perpignan (n° FINESS : 660787052) (0229)
. Arrêté n° 1253/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile "présence infirmière 66" secteur de Saint Laurent de la Salanque (n° FINESS : 660790288) (0231)
. Arrêté n° 1254/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du service de soins infirmiers à domicile "présence infirmière 66" soins spécialisés (n° FINESS : 660003963) (0233)
. Arrêté n° 1256/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 de l'association ADMR service de soins infirmiers à domicile Saint Génis des Fontaines (N° FINESS : 660785742) (0235)
. Arrêté n° 1257/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 de l'association ADMR service de soins infirmiers à domicile Saint Paul de Fenouillet (n° FINESS : 660003864) (0237)
. Arrêté n° 1258/2007 du 19 avril 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 de l'association d'aide ménagère et de service de soins infirmiers à domicile Argelès sur Mer (n° FINESS : 660789629) (0239)
.Arrêté n° 1276/07 du 20 avril 2007 portant autorisation de dispenser à domicile de l'oxygène à usage médical (0241)
. Arrêté n° 1305 du 24 avril 2007 fixant le montant des avances trimestrielles 2007 versées à l'UDAF (tutelles aux prestations sociales) (0242)
. Arrêté n° 1309/2007 du 24 avril 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 du SSAD Symphonie de l'IEM Handas à Pollestres (0244)
. Arrêté n° 1349/2007 du 26 avril 2007 portant déclaration de main levée d'insalubrité de l'Hôtel Le Helder, nouvellement Hôtel Balladins, sis 4 Avenue du Général de Gaulle à 66000 Perpignan, exploité par Mme et M. Arnaud, domiciliés 10 Rue du Commerce, BP. 11 à 66200 Latour Bas Elne (0246)
. Arrêté n° 1350/2007 du 26 avril 2007 portant modification de l'arrêté n° 3047/2006 fixant la composition du conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (0253)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

 
. Arrêté-décisions n° 15 et 16/2007 du 18 avril 2007 portant respectivement modification de l'arrêté n° 30/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "White Cloud" et modifiant l'arrêté n° 50/2006 du 12 juin 2006 portant création d'une hydrosurface à proximité du navire "Golden Shadow" (0255)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,81 Mb

 
. Arrêté n° 1063/2007 du 2 avril 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel au profit de la société Grima et Fils (0260)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
. Approbations et autorisations du 26 avril et du 30 avril 2007 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0288)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

 
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un (e) aide-soignant (e) de classe normale à la Résidence Saint Jacques d'Ille sur Têt (0292)
. Avis de vacance de poste d'ouvrier professionnel spécialisé devant être pourvu au choix à la maison de retraite d'Arles sur Tech (0293)
. Avis de vacance d'un poste de maître ouvrier à l'hôpital Saint Jean de Perpignan (0294)
. Avis de concours sur titres de 4 postes dans le corps des manipulateurs d'électroradiologie médicale au centre hospitalier Antoine Gayraud de Carcassonne (11) (0295)