Année 2007

Recueil février 2007 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

 
. Arrêté n° 22/2007 du 7 février 2007 portant autorisation d'organiser à Arles sur Tech une épreuve pédestre dénommée "Arles Belmaig" le dimanche 18 mars 2007 (0106)
. Arrêté n° 23/2007 du 9 février 2007 portant autorisation d'organiser à Amélie les Bains une course VTT dénommée "VTT en Vallespir" le dimanche 4 mars 2007 (0113)
PREFECTURE DE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

> Secrétariat Général pour les Affaires Régionales - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,67 Mb

 
. Arrêté n° 070120 du 15 février 2007 fixant la liste par établissement ou par organisme des premières formations technologiques et professionnelles ouvrant droit à recevoir des fonds en provenance de la taxe d'apprentissage, année 2006 (0118)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

 
. Arrêté n° DIR/n° 038/2007 du 20 février 2007 portant autorisation pour la sous-traitance de la stérilisation des dispositifs médicaux réutilisables du centre hospitalier "Léon-Jean Grégory" de Thuir par la Clinique Saint-Pierre (0136)
. Arrêté n° ARH66/04/II/2007 du 21 février 2007 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du 4ème trimestre 2006 du centre hospitalier "Saint-Jean" de Perpignan (0138)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,32 Mb

 
. Arrêté n° 042/2007 du 8 janvier 2007 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau de la commune de Planès valant autorisation de distribution, source "Las Canarides", commune de Planès (0140)
. Arrêté n° 043/2007 du 8 janvier 2007 portant déclaration d'utilité publique des travaux effectués en vue de l'alimentation en eau du hameau de Villeneuve de Formiguères valant autorisation de distribution et autorisation au titre du code de l'environnement, source "S1 Rec del Sola Grand", commune de Formiguères (0152)
. Arrêté n° 423 du 9 février 2007 portant nomination d'un directeur intérimaire à la maison de retraite "Francis Panicot" de Toulouges, établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D.) (0163)
. Arrêté n° 468/2007 du 13 février 2007 portant enregistrement sous le n° 619 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 5 Quai Batllo 66000 Perpignan (0165)
. Arrêté n° 504/2007 du 14 février 2007 portant déclaration de main levée d'insalubrité d'une maison de village sise 5 Rue de l'Hospice 66500 Prades, appartenant à M. Cortada Terrs et à son enfant, Cortada Cinca Teres et à son enfant Cortada Cinca, domiciliés C/Mallorca 653, 2°2A 08027 Barcelone (Espagne) (0167)
. Arrêté n° 556/2007 du 19 février 2007 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 595/94 du 16 mars 1994 autorisant Mme CHREHUERAS Florance, gérante de la SARL Société à responsabilité limitée d'exploitation du camping "Les Mimosas" à délivrer de l'eau au public à partir des forages F1 et F2 situés sur la commune d'Argelès sur Mer (0173)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

 
. Arrêté n° 302 du 30 janvier 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques (0176)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

 
. Arrêté n° 5900/06 du 21 décembre 2006 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0185)
. Arrêté n° 327/07 du 31 janvier 2007 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0186)
. Arrêté n° 386/07 du 6 février 2007 attribuant le certificat de capacité relatif à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques (0187)
. Arrêté n° 557/07 du 19 février 2007 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0188)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

. Arrêté n° 388 du 6 février 2007 portant habilitation d'organismes conseils autorisés à intervenir au titre des chéquiers-conseil (0189)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Approbation et autorisation du 15 février 2007 pour l'exécution des projets de distributiond'énergie électrique (0196)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

 
. Avis d'ouverture d'un concours interne sur titre pour le recrutement d'une infirmière diplômée d'Etat à la maison de retraite "Coste Baills" à Elne (0198)
. Avis de concours sur titres en vue de pourvoir 2 postes de cadres de santé au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0199)
. Avis de concours sur épreuves en vue de pourvoir 1 poste de moniteur d'atelier au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0200)
. Avis de recrutement sans concours d'agent des services hospitaliers qualifiés de 2ème catégorie et d'agent d'entretien spécialisé au centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir (0201)
. Avis de concours sur titres d'1 poste dans de corps des sages-femmes au centre hospitalier Antoine Gayraud de Carcassonne (0202)
. Avis de concours interne sur titres pour le recrutement de préparateur de pharmacie hospitalière cadre de santé au centre hospitalier universitaire de Nîmes (0203)
. Avis de concours interne sur épreuves pour le recrutement de permanencier auxiliaire de régulation médicale à l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0204)