Année 2007

Recueil mai 2007 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

 
. Arrêté n° 50/2007 du 31 mai 2007 reconnaissant les aptitudes d'un garde chasse particulier dispensé du suivi d'une formation (0181)
. Arrêté n° 55/2007 du 31 mai 2007 portant renouvellement de l'agrément de M. Richard COLL en qualité de garde pêche particulier (0183)
. Arrêté n° 56/2007 du 31 mai 2007 reconnaissant les aptitudes techniques d'un garde pêche particulier dispensé du suivi d'une formation (0185)
. Arrêté n° 57/2007 du 31 mai 2007 reconnaissant les aptitutdes techniques d'un garde pêche particulier dispensé du suivi d'une formation (0187)
PREFECTURE DE LA REGION MIDI-PYRENEES

> Le Préfet coordonnateur du Massif des Pyrénées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 
. Autorisation du 14 mai 2007 de créer une unité touristique nouvelle "restructuration du centre-ville de Font-Romeu" sur la commune de Font Romeu Odeillo Via (0189)

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

 
. Arrêté décision n° 26/2007 du 11 mai 2007 modifiant les arrêtés n° 57/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Ecstasea", n° 58/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Pelorus", n° 112/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Le Grand Bleu" (0190)
. Arrêté décision n° 27/2007 du 11 mai 2007 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Senses" (0193)
. Arrêté décision n° 28/2007 du 11 mai 2007 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Princess Mariana" (0197)
. Arrêté décision n° 29/2007 du 11 mai 2007 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "My Serena M" (0201)
. Arrêté n° 33/2007 du 16 mai 2007 modifiant les arrêtés n° 111/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Pelorus", n° 112/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "le grand bleu" et n° 113/2006 portant autorisation d'utiliser l'hélisurface du navire "Ecstasea" (0205)
. Arrêté n° 39/2007 du 31 mai 2007 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0208)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

 
. Décision du 2 mai 2007 portant attribution d'une subvention de 1 178 262 euros pour le financement de logements locatifs sociaux à la communauté d'agglomération Perpignan Méditerranée (0212)
. Arrêté n° 1492/207 du 9 mai 2007 portant autorisation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Jean Castay, commune de Saint Laurent de la Salanque (0214)
. Arrêté n° 1493/2007 du 9 mai 2007 portant autorisation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses-Leucate au profit de M. Pierre Xatard, commune de Saint Laurent de la Salanque (0218)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,08 Mb

 
. Arrêté n° 2007-134-6 du 14 mai 2007 fixant les conditions de chasse du sanglier à l'affût ou à l'approche du 1er juin 2007 au 14 août 2007 (0222)
. Arrêté n° 2007-134-7 du 14 mai 2007 relatif à la destruction à tir des animaux classés nuisibles du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008 (0225)
. Arrêté n° 2007-134-8 du 14 mai 2007 fixant la liste des animaux classés nuisibles du 1er juillet 2007 au 30 juin 2008 (0234)

> Mission inter-services de l'Eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

 
. Arrêté n° 1436du 4 mai 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, extension du chantier de transport combiné de Perpignan Saint-Charles, communes de Perpignan, Toulouges, Le Soler (0237)
. Arrêté n° 1531 du 14 mai 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, RD 900, réalisation de la section nord de la rocade ouest de Perpignan, communes de Perpignan et Saint-Estève (0246)
. Arrêté n° 1668 du 18 mai 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, commune de Cabestany, création d'un bassin d'orage de Charlemagne (0256)
. Arrêté n° 1675 du 21 mai 2007 autorisant Autoroutes du Sud de la France à modifier ses ouvrages d'eau pluviales en vue de protéger la ressources en eau sur le territoire des communes du Boulou, Saint Jean Pla de Corts et de Maureillas las Illas (0262)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

. Arrêté n° 1530/07 du 14 mai 2007 modifiant l'arrêté n° 2272/2005 du 29 juillet 2005 portant établissement de la liste des conseillers du salarié chargés d'assister les salariés lors de l'entretien préalable au licenciement (0271)
. Arrêtés portant agrément d'organismes de services aux personnes (0277)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

. Arrêtés portant agrément d'organismes de services aux personnes (suite) (0404)