Année 2007

Recueil mai 2007 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION/URCAM - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 
. Décision conjointe n°02/2007 de financement du 30 mai 2007 : dotation développement des réseaux région Languedoc-Roussillon (0446)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,50 Mb

 
. Arrêté n° 1204/2007 du 17 avril 2007 autorisant M. Patrick Maison à utiliser l'eau issue du forage "El Casal" afin d'alimenter une activité de chambres et table d'hôtes située au lieu-dit "Lous Cazals" sur la commune de Prats de Mollo La Preste (0449)
. Arrêté n° 1205/2007 du 17 avril 2007 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1182/00 du 19 avril 2000 autorisant la SARL "société d'exploitation du camping Les Mimosas", représentée par sa gérante, Mme Chrehueras Florence, à distribuer de l'eau au public dans le domaine "Les Mimosas" à partir du forage F3 sur la commune d'Argelès sur Mer (0459)
. Arrêté n° 1376/2007 du 30 avril 2007 fixant lex prix de journées 2007 de l'institut d'éducation motrice, centre hélio marin (n° FINESS : 660786880) à Banyuls sur Mer (0462)
. Arrêté n° 1377/2007 du 30 avril 2007 fixant lex prix de journées 2007 de l'IME Les Pardalets (n° FINESS : 660780511) à Los Masos (0465)
. Arrêté n° 1378/2007 du 30 avril 2007 fixant les prix de journée 2007 de la MAS Le Bois Joli à Saint Estève (0468)
. Arrêté n° 1379/2007 du 30 avril 2007 fixant les prix de journées 2007 de l'IME Les Peupliers à Pollestres (0471)
. Arrêté n° 1380/2007 du 30 avril 2007 fixant les prix de journées 2007 du centre de rééducation professionnelle Le Parc à Osséja (0473)
. Arrêté n° 1381/2007 du 30 avril 2007 fixant les prix de journée 2007 de l'ITEP Peyrebrune à Néfiach (0476)
. Arrêté n° 1382/2007 du 30 avril 2007 fixant les prix de journées 2007 de l'IME La Mauresque à Port Vendres (0479)
. Arrêté n° 1383/2007 du 30 avril 2007 fixant le prix de séance, de soin et diagnostic moyen pour l'exercice 2007 du centre médico-psyco-pédagogique (CMPP) à Perpignan (0482)
. Arrêté n° 1384/2007 du 30 avril 2007 fixant le forfait soins journalier pour la prise en charge de personnes lourdement handicapées à la MAS Le Bois Joli à Saint Estève au titre de l'exercice 2007 (0484)
. Arrêté n° 1385/2007 du 30 avril 2007 fixant le prix de journée pour l'exercice 2007 (0486)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,69 Mb

 
. Arrêté n° 1402/2007 du 2 mai 2007 portant enregistrement sous le n° 624 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 6 Avenue des Mimosas à 66470 Sainte Marie (0488)
. Arrêté n° 1437/2007 du 4 mai 2007 portant autorisation de distribuer l'eau, à titre provisoire, du forage "F2" situé sur le territoire de Villelongue de la Salanque (0490)
. Arrêté n° 1479/2007 du 9 mai 2007 portant dotation globale de financement 2007 au service de soins infirmiers à domicile "présence infirmière 66", secteur Thuir Toulouges, n° FINESS : 660790213 (0495)
. Arrêté n° 1480/2007 du 9 mai 2007 portant dotation globale de financement 2007 à l'association roussillonnaise d'aide ménagère et soins à domicile aux personnes âgées à Perpignan, n° FINESS : 660784141 (0497)
. Arrêté n° 1481/2007 du 9 mai 2007 portant dotation globale de financement 2007 au service de soins infirmiers à domicile "présence infirmière 66", secteur de Rivesaltes, n° FINESS : 660790494 (0499)
. Arrêté n° 1482/2007 du 9 mai 2007 portant dotation globale de financement 2007 au service de soins infirmiers à domicile "présence infirmière 66", secteur Côte Radieuse, n° FINESS : 660003542 (0501)
. Arrêté n° 1483/2007 du 9 mai 2007 modifiant l'arrêté n° 1209/06 du 28 mars 2006 portant installation de 3 places supplémentaires au service de soins infirmiers à domicile pour personnes handicapées géré par l'association ASSAD Roussillon à Perpignan (0502)
. Arrêté n° 1484/2007 du 9 mai 2007 portant la capacité autorisée et installée de la maison d'accueil spécialisée (MAS) "La Désix" gérée par l'association Le Val de Sournia à 28 lits (0503)
. Arrêté n° 1485/2007 du 9 mai 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 de la SESSAD Les Peupliers à Perpignan (0505)
. Arrêté n° 1486/2007 du 9 mai 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2007 de la SESSAD Caminem à Perpignan (0507)
. Arrêté n° 1487/2007 du 9 mai 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2007 du service d'éducation motrice à Perpignan (0509)
. Arrêté n° 1504/2007 du 10 mai 2007 portant enregistrement sous le N° 625 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie sise 7 Boulevard Arago à 66600 Rivesaltes (0511)
. Arrêté n° 1506/07 du 10 mai 2007 portant fermeture d'un laboratoire d'analyses médicales situé à Perpignan, Laboratoire Roux (0513)
. Arrêté n° 1507/07 du 10 mai 2007 portant autorisation de fonctionnement d'un laboratoire d'analyses médicales situé à Perpignan, Laboratoire Roux (0515)
. Arrêté n° 1508/07 du 10 mai 2007 portant agrément d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée de directeurs de laboratoires (0517)
. Arrêté n° 1509/2007 du 10 mai 2007 portant autorisation de traiter et de distribuer l'eau du forage Courgranes à Opoul Périllos par la commune d'Opoul Périllos (0519)
. Arrêté n° 1515/2007 du 10 mai 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 du service d'éducation auditive à Perpignan (0523)
. Arrêté n° 1521/2007 du 11 mai 2007 autorisant M. Coste Yves à utiliser l'eau issue du forage Can Nadal afin d'alimenter une activité fromagère et deux gîtes ruraux situés sur la commune de Montferrer et de déroger à la limite de qualité de l'antimoine (0525)
. Arrêté n° 1658/2007 du 16 mai 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2007 du service d'éducation visuelle à Perpignan (0535)
. Arrêté n° 1689/2007 du 21 mai 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 de l'ESAT Cal Cavaller à Enveitg (0537)

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. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un ouvrier professionnel (entretien) à la maison de retraite Mas d'Agly de Saint Laurent de la Salanque (0540)
. Avis d'ouverture d'un concours pour le recrutement de deux aide-soignants à la maison de retraite Mas d'Agly de Saint Laurent de la Salanque (0541)
. Avis de recrutement de quatre agents des services hospitaliers qualifiés à la maison de retraite Mas d'Agly de Saint Laurent de la Salanque (0542)