Année 2007

Recueil novembre 2007 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,95 Mb

 
. Arrêtés n° 131/2007, 132/2007, 133/2007 et 134/2007 des 13 et 14 novembre 2007 portant renouvellement de l'habilitation dans le domaine funéraire (0161)
. Arrêté n° 135/2007 du 14 novembre 2007 portant renouvellement des membres du comité consultatif de la réserve naturelle de la forêt de La Massane (0169)
. Arrêté n° 136/3007 du 26 novembre 2007 portant renouvellement des membres du comité consultatif de la réserve naturelle de Prats de Mollo La Preste (0172)

> SOUS-PREFECTURE DE PRADES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

 
. Arrêté n° 141/2007 du 15 novembre 2007 portant dissolution du SIVM des Hautes Garrotxes (0175)
. Arrêté n° 143/2007 portant modification de la dénomination et des statuts du SIST de Formiguères (0177)

> DIRECTION REGIONALE DE L'EQUIPEMENT DU LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

 
. Arrêté n° 4102 du 19 novembre 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, communauté de communes des Albères et de la Côte Vermeille, extension biologiques de la station d'épuration de Port Vendres/Collioure (0183)

> AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

 
. Arrêté n° ARH66/49/XI/2007 du 22 novembre 2007 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois de septembre 2007 pour le centre hospitalier de Perpignan (0197)
. Arrêté n° ARH/DDASS666-2007 n° 50/XI/2007 du 28 novembre 2007 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2007 du centre hospitalier Maréchal Joffre à Perpignan (0199)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,46 Mb

 
. Arrêté n° 070669 du 7 novembre 2007 modifiant la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans sa formation plénière (0202)
. Arrêté n° 07060 du 7 novembre 2007 modifiant la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) dans ses quatre sections spécialisées (0216)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

 
. Arrêté n° 236/2007 du 12 novembre 2007 portant inscription d'organismes pour participer, à compter du 1er janvier 2008, à la protection complémentaire en matière de santé (0247)
. Arrêté n° 070740 du 23 novembre 2007 relatif au calendrier fixant une période de dépôt de dossier en vue de la procédure de mise en conformité des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (0253)
. Arrêté n° 07 0755 du 28 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2006 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales (0255)

> DIRECTION DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,57 Mb

 
. Arrêté n° 3914 du 31 octobre 2007 modifiant l'arrêté n° 2655/2006 portant nomination d'un directeur intérimaire à la maison de retraite de Salses le Château (0257)
. Arrêté n° 3915 du 31 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1382/2007 fixant les prix de journées 2007 de l'IME La Mauresque à Port Vendres (0259)
. Arrêté n° 3916 du 31 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1029/07 et fixant les prix de journées 2007 de l'IME Le Joyau Cerdan I (n° FINESS : 66780289) à Osséja (0261)
. Arrêté n° 3917/2007 du 31 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1376/07 et fixant les prix de journées 2007 de l'institut d'éducation motrice centre hélio-marin (n° FINESS : 660786880) à Banyuls sur Mer (0263)
. Arrêté n° 3975 du 9 novembre 2007 fixant la dotation globale de financement du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale l'Arc en Ciel à Perpignan du 1er janvier au 30 juin 2007 (0265)
. Arrêté n° 3976 du 9 novembre 2007 fixant la dotation globale de financement du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale L'Arche à Perpignan, pour la période du 1er janvier au 30 juin 2007 (0268)
. Arrêté n° 3977 du 9 novembre 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale unique l'ACAL à Perpignan (0271)
. Arrêté n° 3978 du 9 novembre 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale Sésame à Prades (0274)