Année 2007

Recueil octobre 2007 tome 2

 
 

SOMMAIRE

> PREFECTURE MARITIME DE LA MEDITERRANEE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

 
. Arrêté décision n° 117/2007 du 30 octobre 2007 portant agrément d'une zone pour l'utilisation d'une hélisurface en mer (0155)
PREFECTURE DE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON

> SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

 
. Arrêté n° 070651 du 29 octobre 2007 portant composition du conseil économique et social régional (0159)
. Arrêté n° 070652 du 29 octobre 2007 portant composition du quatrième collège des personnalités qualifiées du conseil économique et social régional (0166)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
. Arrêté n° ARH66/48/X/2007 du 17 octobre 2007 fixant les produits de l'hospitalisation pris en charge par l'assurance maladie relatifs à la valorisation de l'activité au titre du mois d'août 2007 pour le centre hospitalier de Perpignan (0168)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,98 Mb

 
. Arrêté n° 3117/07 du 30 août 2007 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1383/2007 fixant le prix de séance, de soin et de diagnostic moyen pour l'exercice 2007 du centre médico-psyco pédagogique (CMPP) à Perpignan (0170)
. Arrêté n° 3462/2007 du 24 septembre 2007 modifiant l'arrêté n° 801 du 24 février 2006 autorisant l'extension non significative de 2 places et portant la capacité autorisée et installée du service d'éducation motrice (SEM) géré par l'ADPEP des Pyrénées-Orientales à 42 places (0172)
. Arrêté n° 3475/2007 du 25 septembre 2007 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1487 du 9 mai 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2007 (0175)
. Arrêté n° 3572/07 du 30 septembre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1027/2007 et fixant le prix de journée 2007 de la MAS L'Orri (n° FINESS : 660790262) à Los Masos (0177)
. Arrêté n° 3573/07 du 30 septembre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1031/07 et fixant le prix de journée 2007 de la MAS Sol i Mar (n° FINESS : 66786807) à Banyuls sur Mer (0179)
. Arrêté n° 3574/07 du 30 septembre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1082/07 et fixant les prix de journées 2007 de l'ITEP ADPEP 66 (n° FINESS : 660004839) à Perpignan (0181)
. Arrêté n° 3572/07 du 30 septembre 2007 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 1381/2007 du 30 avril 2007 fixant les prix de journée 2007 de l'ITEP Peyrebrune à Néfiach (0183)
. Arrêté n° 3576/07 du 30 septembre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1030/07 et fixant les prix de journées 2007 de l'IME Aristide Maillol (n° FINESS : 66078000873) à Bompas (0185)
. Arrêté n° 3577/07 du 30 septembre 2007 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 1377/07 et fixant les prix de journées 2007 de l'IME Les Pardalets (n° FINESS : 660780511) à Los Masos (0187)
. Arrêté n° 3583-07 du 1er octobre 2007 fixant la dotation globale de financement 2007 du CHRS Centre d'hébergement et de réinsertion sociale La Colombe à Perpignan (0189)
. Arrêté n° 3605 du 2 octobre 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 de l'association nationale de prévention en alcoologie et addictologie des Pyrénées-Orientales, ANPAA 66 à Perpignan (0192)
. Arrêté n° 3606 du 2 octobre 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 de l'ARBOR, appartements de coordination thérapeutique (ACT) à Perpignan (0195)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,52 Mb

 
. Arrêté n° 3607 du 2 octobre 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 du centre spécialisé de soins aux toxicomanes (CSST) de Perpignan (0198)
. Arrêté n° 3673/2007 du 8 octobre 2007 portant déclaration de main levée d'insalubrité du logement situé au rez-de-chaussée, porte de gauche du bâtiment sis 7 Rue de la Lanterne à 66000 Perpignan, appartenant à la SCI des 4 Vents, représentée par M. Bsairi, demeurant 53 Rue Pascal Marie Agasse à 66000 Perpignan (0201)
. Arrêté n° 3702/2007 du 10 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1145/07 et fixant le montant du forfait annuel global de soins 2007 du FAM Le Val d'Agly (n° FINESS : 660787003) à Rivesaltes (0204)
. Arrêté n° 3703/2007 du 10 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1144/07 et fixant le montant du forfait annuel global de soins 2007 du FAM Les Alizés (n° FINESS : 660005653) à Fourques (0206)
. Arrêté n° 3704/2007 du 10 octobre 2007 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 1486 du 9 mai 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2007, SSESSA Caminem à Perpignan (0208)
. Arrêté n° 3705/2007 du 10 octobre 2007 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 1515 du 10 mai 2007 fixant la dotation globale de financement pour l'exercice 2007 du service d'éducative auditive à Perpignan (0210)
. Arrêté n° 3706/2007 du 10 octobre 2007 abrogeant l'arrêté préfectoral n° 1658 du 16 mai 2007 fixant la dotation globale de fonctionnement pour l'exercice 2007 du service d'éducation visuelle à Perpignan (0212)
. Arrêté n° 3716/2007 du 11 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté préfectoral n° 3117 du 30 août 2007 fixant le prix de séance, de soin et de diagnostic pour l'exercice 2007 du centre médico-psyco pédagogique (CMPP) à Perpignan (0214)
. Arrêté n° 3743/2007 du 12 octobre 2007 relatif au projet de création d'une maison d'accueil spécialisée (MAS) pour adultes handicapés psychiques gérée par le centre hospitalier Léon-Jean Grégory sur la commune de Thuir (0216)
. Arrêté n° 3786/2007 du 17 octobre 2007 portant déclaration de mise en demeure de faire cesser l'utilisation aux fins d'habitation du logement en sous-sol sis 17, Avenue de la Côte Vermeille à 66600 Rivesaltes, appartenant à M. Alain Lajarrige, domicilié 15 Rue du 14 Juillet à 66600 Espira de l'Agly (0218)
. Arrêté n° 3825/2007 du 22 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 1140/07 et fixant la dotation globale de fonctionnement 2007 du SESSAD Le Joyau Cerdan (n° FINESS : 660003591) à Osséja (0226)
. Arrêté n° 3838 du 23 octobre 2007 fixant le prix définitif mois/famille/adultes 2006 pour les tutelles aux prestations sociales (0228)
. Arrêté n° 3872 du 26 octobre 2007 portant enregistrement sous le n° 632 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie, sise 76 Avenue du Maréchal Joffre à 66120 Font Romeu (0230)
. Arrêté n° 3873/2007 du 26 octobre 2007 portant enregistrement sous le n° 633 de la déclaration d'exploitation d'une officine de pharmacie, sise 26 Route Nationale à 66480 Maureillas (0232)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,28 Mb

 
. Arrêté n° 3438/07 du 21 septembre 2007 mettant en demeure le SIVOM de la Vanéra, échéancier de mise aux normes du système d'assainissement d'Osséja Palau de Cerdagne (0234)
. Arrêté n° 3727 du 12 octobre 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, commune de Bompas, aménagement du secteur de "La Grange" (0237)
. Arrêté n° 3728 du 12 octobre 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, commune de Bompas, aménagement des secteurs de "Camp d'en Barrère" et "Camp dels Aygals" (0244)
. Arrêté n° 3792 du 18 octobre 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, réalisation de la ZAC "El Crusat" à Canohès, commune de Canohès (0252)
. Arrêté n° 3805 du 19 octobre 2007 portant autorisation au titre de l'article L. 214-3 du code de l'environnement, de l'aménagement du secteur est de la commune de Torreilles, PAE de l'Aychougadou (0258)
. Arrêté n° 3821 du 22 octobre 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement, eau et milieux aquatiques, zone d'activité économique de "La Mirande", création de trois ouvrages de franchissement et aménagement du lit de la Courragade, commune de Saint Estève (0267)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (III) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (IV) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

. Arrêté n° 3823/07 du 22 octobre 2007 approuvant la mise en conformité des statuts de l'association foncière pastorale de Llauro et la réduction de son périmètre (0278)
. Arrêté interpréfectoral n° 3862 du 25 octobre 2007 autorisant le personnel du syndicat Rivage et les experts consultants associés à pénétrer sur les propriétés privées sises sur les communes concernées par les sites Natura 2000 FR 9101463 et FR 91112005 "complexe lagunaire de Salses Leucate" (0289)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
. Arrêté n° 3418/07 du 20 septembre 2007 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0293)
. Arrêtés n° 3749/07 et n° 3750/07 du 15 octobre 2007 attribuant le certificat de capacité relatif à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques (0294)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

 
. Approbations et autorisations des 28 septembre 2007, 5 et 18 octobre 2007 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0296)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

. Arrêté portant agrément d'organismes de service aux personnes (0302)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

. Avis de deux concours externes pour l'emploi de contrôleur de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (0315)
. Avis de deux concours externes pour l'emploi d'inspecteur de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (0317)
DIVERS

> Conseil Général - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

. Arrêté n° 437/07 du 2 octobre 2007 augmentant la capacité du CAMSP de 5 places afin de répondre aux besoins de la Cerdagne et portant la capacité globale autorisée du CAMSP à 75 places dont 70 installées sur le site de Saint-Estève et 5 sur le site de Céret (0319)
. Arrêté n° 3799/2007 du 18 octobre 2007 portant abrogation de l'arrêté conjoint n° 1798/2007 du 31 mai 2007 portant fixation de la dotation globale et approuvant les prévisions de dépenses et de recettes au titre de l'exercice 2007 du centre d'action médico-sociale précoce des Pyrénées-Orientales (0322)

> Divers - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

 
. Avis de concours interne sur titres pour le recrutement d'infirmiers cadre de santé, de puéricultrice cadre de santé, de techniciens de laboratoire cadre de santé et de manipulateur d'électroradiologie médicale cadre de santé au groupe hospitalo-universitaire Carémeau de Nîmes (0325)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un (e) aide-soignant (e) de classe normale à la Résidence Saint-Jacques à Ille sur Têt (0326)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un (e) aide-soignant (e) à la Résidence Força Réal de Millas (0327)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES FISCAUX - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

 
. Arrêté n° 3888/2007 du 29 octobre 2007 signalant des opérations de remaniement partielles du cadastre dans la commune de Vernet les Bains (0328)
. Arrêté n° 3889/07 du 29 octobre 2007 signalant des opérations de remaniement partielles du cadastre dans la commune de Claira (0329)

 
 

Documents listés dans l’article :