Année 2007

Recueil septembre 2007 tome 3

 
 

SOMMAIRE

> TRESORERIE GENERALE DES PYRENEES-ORIENTALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Délégations de signatures accordées par M. le trésorier payeur général des Pyrénées-Orientales à ses collaborateurs à compter du 1er septembre 2007 (0310)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,94 Mb

 
. Arrêté n° 5821 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Alberny David (0313)
. Arrêté n° 5822 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du maine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Bobo François (0316)
. Arrêté n° 5823 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Chefdesailles Jean-Claude (0319)
. Arrêté n° 5824 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Cribaillet Clément (0322)
. Arrêté n° 5825 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Desperamont André-Jean (0325)
. Arrêté n° 5826 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Gaujac Jacques (0328)
. Arrêté n° 5827 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Guiter Joël (0331)
. Arrêté n° 5828 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Irrmann Jean (0334)

> SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,16 Mb

 
. Arrêté n° 5829 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Jourda Yves (0337)
. Arrêté n° 5830 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Pichois Gilles (0340)
. Arrêté n° 5831 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Piquemal Michel (0343)
. Arrêté n° 5832 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Plas Jean-Baptiste (0346)
. Arrêté n° 5833 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Rodriguez José (0349)
. Arrêté n° 5834 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Sidou Richard (0352)
. Arrêté n° 5835 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Turc Hervé (0355)
. Arrêté n° 5836 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de M. Vuillet Jean-François (0358)
. Arrêté n° 5837 du 18 décembre 2006 portant autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle sur les dépendances du domaine public maritime naturel situé sur les rives de l'étang de Salses Leucate au profit de Mme Guinot Juliette (0361)

> DIRECTION INTERDEPARTEMENTALE DES AFFAIRES MARITIMES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Arrêté n° 3456-2007 du 24 septembre 2007 portant nomination des membres (0364)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (I) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,54 Mb

 
. Arrêté n° 2420/2007 du 12 juillet 2007 relatif aux modalités de destruction à tir des animaux classés nuisibles pour l'année 2008 dans le département des Pyrénées-Orientales (0366)
. Arrêté n° 2421/2007 du 12 juillet 2007 fixant la liste des animaux classés nuisibles pour l'année 2008 dans le département des Pyrénées-Orientales (0371)
. Arrêté n° 2488/2007 du 17 juillet 2007 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2007/2008 dans le département des Pyrénées-Orientales (0383)
. Arrêté n° 2489/2007 du 17 juillet 2007 relatif à l'interdiction de la vente de certaines espèces de gibier (0390)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET (II) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

 
. Arrêté n° 3304 du 13 septembre 2007 portant autorisation au titre du code de l'environnement eau et milieux aquatiques, commune de Saillagouse, créatoin de la Résidence "Les Ferreries" (0391)
. Arrêté n° 3305 du 13 septembre 2007 modifiant l'arrêté n° 889/2005 du 22 mars 2005 relatif à l'urbanisation du secteur est de Toulouges (collège, ZAC Zone d'aménagement concerté et bureaux de Clairfont III) (0398)
. Arrêté n° 3377/07 du 18 septembre 2007 portant composition du comité de pilotage du site Natura 2000, FR 9101478, zone spéciale de conservation (ZSC) Les Rives du Tech (0402)
. Arrêté n° 3455/2007 du 24 septembre 2007 portant modification de l'arrêté n° 637/2004 relatif au 3ème programme d'action à mettre en œuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole (0405)
. Arrêté n° 3477/07 du 25 septembre 2007 portant constitution de l'association foncière pastorale de Caixas (0407)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

. Arrêtés modificatifs et arrêtés portant agrément d'organismes de services aux personnes (0409)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
. Arrêté n° 2783/07 du 2 août 2007 portant nomination d'un vétérinaire sanitaire (0434)
. Arrêté n° 3193/07 du 7 septembre 2007 attribuant le certificat de capacité relatif à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques (0435)
. Arrêté n° 3194/07 du 7 septembre 2007 attribuant le certificat de capacité relatif à l'exercice des activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques (0436)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
Direction interregionale des services pénitentiaires de Toulouse
. Décision n° 08/2007 du 19 septembre 2007 portant délégation de signature du directeur interrégional des services pénitentiaires de Toulouse (0437)