Année 2007

Recueil spécial 01 juin 2007

 
 

SOMMAIRE 

> AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
. Décision du 28 mai 2007 nommant Mme Anne-Gaëlle BAUDOUIN, secrétaire générale de la préfecture des Pyrénées-Orientales, en qualité de délégué territorial adjoint de l'agence natoinale pour la rénovation urbaine du département des Pyrénées-Orientales (0000)
. Décision du 30 mai 2007 portant délégation de signature au délégué territorial adjoint de l'agence nationale pour la rénovation urbaine du département des Pyrénées-Orientales (0001)
CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,13 Mb

 
. Arrêté n° 1232/2007 du 18 avril 2007 modifiant l'arrêté n° 361/2006 du 7 février 2006 relatif à l'information des acquéreurs ou locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs (0004)
. Arrêté n° 1233/2007 du 18 avril 2007 modifiant l'arrêté préfectoral n° 484/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune d'Oms (0014)
. Arrêté n° 1234/2007 du 18 avril 2007 modifiant l'arrêté préfectoral n° 459/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Llauro (0016)
. Arrêté n° 1235/2007 du 18 avril 2007 modifiant l'arrêté n° 412/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Les Cluses (0018)
. Arrêté n° 1236/2007 du 18 avril 2007 modifiant l'arrêté préfectoral n° 586/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Vivès (0020)
. Arrêté n° 1237/2007 du 18 avril modifiant l'arrêté préfectoral n° 565/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Tordères (0022)
. Arrêté n° 1238/2007 du 18 avril 2007 modifiant l'arrêté préfectoral n° 551/2006 du 7 février 2006 relatif à l'état des risques naturels et technologiques majeurs de biens immobiliers situés sur le territoire de la commune de Sorède (0024)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,43 Mb

 
. Extrait du registre des délibérations de la commission exécutive, séance du 28 mars 0207 : mise en œuvre d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens, établissements de santé publics et privés (0026)
. Arrêté ARH/DDASS66-2007 n° 17/V/07 du 10 mai 2007 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2007 du centre hospitalier Maréchal Joffre à Perpignan (0033)
. Arrêté ARH/DDASS6-2007 n° 18/V/07 du 10 mai 2007 fixant les tarifs de prestation pour l'année 2007 du centre hospitalier Léon Jean Grégory à Thuir (0036)
. Annexe à la décision conjointe de financement du 30 mai 2007 MRS n° 02/2007 relative aux modalités de versement du forfait global, conditions de suivi et d'évaluation du réseau (0039)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

 
. Arrêté n° 1681 du 21 mai 2007 portant création d'une mission interservices de sécurité des aliments (MISSA) (0049)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

 
. Approbation et autorisation du 23 mai 2007 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0052)
. Approbations et autorisations du 25 mais 2007 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0054)

> AGENCE NATIONALE POUR L'EMPLOI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Modificatif n° 1 du 30 avril 2007 de la décision n° 225/2007 portant délégation de signature aux directeurs délégués et aux agents (0058)