Année 2007

Recueil spécial 19 avril 2007

 
 

SOMMAIRE

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

 
. Arrêtés n° 1162 et n° 1163 du 11 avril 2007 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0000)
. Arrêté n° 1169 et n° 1170 du 12 avril 2007 accordant une récompense pour acte de courage et de dévouement (0004)

> Le Médiateur de la République - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
. Décision du 10 avril 2007 désignant en qualité de délégué du médiateur de la République pour le département des Pyrénées-Orientales de M. Adrien SOLER (0008)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Arrêté n° 1180/07 du 12 avril 2007 modifiant la délégation de signature accordée à M. Eric VRIGNAUD, directeur départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs (0011)
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES MOYENS

> Bureau des Ressources Humaines et du Budget - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

 
. Arrêté n° 1230/2007 du 18 avril 2007 portant avis de recrutement d'un adjoint administratif de 2ème classe du ministère de l'intérieur et du ministère de l'outre mer par un contrat de droit public dans le cadre du PACTE (0013)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb

 
. Extrait du registre des délibérations de la commission exécutive, séance du 28 février 2007, relative à la mise en œuvre d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens pour les établissements de santé publics et privés (0015)

> DIRECTION REGIONALE DU TRAVAIL DES TRANSPORTS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Décision du 2 avril 2007 relative à l'organisation de l'inspection du travail des transports dans les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales (0021)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,91 Mb

 
. Arrêtés portant agrément d'organismes de services aux personnes (0022)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

 
. Décision de délégation de signature au directeur des achats et de la logistique et des services techniques de l'hôpital Saint-Jean de Perpignan (0054)