Année 2007

Recueil spécial 19 janvier 2007

 
 

SOMMAIRE

> AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
. Décision du 10 janvier 2007 portant délégation de signature au délégué territorial adjoint de l'agence nationale pour la rénovation urbaine du département des Pyrénées-Orientales (0001)

> CABINET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

 
. Arrêtés préfectoraux n° 6008 à 6046 du 28 décembre 2006 portant désignation des intervenants départementaux de la sécurité routière (IDSR) du programme "Agir pour la sécurité routière" (0004)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

 
. Arrêté n° 045/07 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature à M. Dominique KELLER, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales (0008)
. Arrêté n° 046/07 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature à M. Dominique KELLER, directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales, ordonnateur secondaire délégué (0020)
. Arrêté n° 069/07 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature à Mme Claude REISMAN, trésorier payeur général de la région Languedoc-Roussillon (0023)
. Arrêté n° 070/07 du 8 janvier 2007 modifiant la délégation de signature accordée à M. Gérard CADRE, directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée, en matière d'ingénierie publique (0025)
. Arrêté n° 071/07 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature à M. Gérard VALERE, directeur régional de l'équipement du Languedoc-Roussillon (0028)
. Arrêté n° 127/07 du 15 janvier 2007 portant délégation de signature à M. Pierre BRUEL, directeur départemental des renseignements généraux (0031)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

 
. Arrêté n° 005-2007 du 2 janvier 2007 fixant la composition de la commission départementale d'équipement cinématographique (dossier n° 5) (0033)
. Arrêté n° 012/2007 du 3 janvier 2007 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 596) (0035)
. Arrêté n° 072/2007 du 9 janvier 2007 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à M. Bernard MOULINE, sous-préfet de Prades (0037)
. Arrêté n° 2007-096 du 11 janvier 2007 prescrivant l'enquête publique portant sur les aspects économiques, sociaux et d'aménagement du territoire et de permis de construire du dossier présenté par la SARL Société à responsabilité limitée Parc St. Julien en vue de la demande d'autorisation d'exploitation commerciale d'un centre commercial dédié à l'univers de l'habitat et du cadre de vie dénommé "Au Carré d'Or" d'une surface de vente de 15 050 m2, situé Chemin de la Roseraie à Perpignan, sur les parcelles cadastrées section IZ n° 2,3, 4 et 19 (0039)
. Arrêté n° 2007/114 du 12 janvier 2007 fixant la composition de la commission départementale d'équipement commercial (dossier n° 597) (0043)

> PREFECTURE DE LA REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

 
. Arrêté n° 060876 du 18 décembre 2006 portant modification de la liste des membres du conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales des Pyrénées-Orientales (0045)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales (0047)

> AGENCE REGIONALE D'HOSPITALISATION - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,39 Mb

 
. Extrait du registre des délibérations de la commission exécutive, séance du 29 novembre 2006 : prorogation des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens au 31 mars 2007 (0049)
. Décision conjointe de financement MRS n° 019/2006 du 22 décembre 2006 (0055)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

 
. Arrêtés portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0063)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

 
. Approbation et autorisation pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0076)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

 
. Décision n° 06/07 du 8 janvier 2007 portant délégation de signature permanente à Mme Aline COCHET, directrice adjointe (0078)
. Avis d'ouverture d'un concours sur titre pour le recrutement d'un aide soignant de classe normale à la Résidence Saint-Jacques d'Ille sur Têt (0080)