Année 2007

Recueil spécial 20 septembre 2007

 
 

SOMMAIRE


CABINET

> Service Interministériel de Défense et de Protection Civile - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 3324/2007 du 14 septembre 2007 autorisant les agents du service départemental de l'office national de la chasse et de la faune sauvage des Pyrénées-Orientales à procéder à des observations diurnes et nocturnes et à mettre en place des dispositifs appropriés de capture d'un animal dangereux (0001)

> Direction Départementale des Services d'Incendie et de Secours - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

 
. Arrêté n° 3181/2007 du 6 septembre 2007 portant composition du groupe de reconnaissance et d'intervention en milieu périlleux G.R.I.M.P. et l'équipe du secours en montagne S.MO (0003)
. Arrêté n° 3182/2007 du 6 septembre 2007 fixant la liste nominative des scaphandriers autonomes légers opérationnels (0005)
. Arrêté n° 3183/2007 du 6 septembre 2007 fixant la liste nominative des sauveteurs aquatiques opérationnels (0007)
SECRETARIAT GENERAL

> Cellule d'Appui Juridique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

 
. Arrêté n° 3366-2007 du 17 septembre 2007 portant nomination d'un régisseur de recettes auprès du centre des impôts fonciers de Perpignan relevant de la direction des services fiscaux des Pyrénées-Orientales (0010)
. Arrêté n° 3367-2007 du 17 septembre 2007 modifiant la délégation de signature accordée à M. Jean GUERITEE, trésorier payeur général du département des Pyrénées-Orientales (0012)
. Arrêté n° 3368-2007 du 17 septembre 2007 modifiant la délégation de signature accordée à M. Gérard VALERE, directeur régional de l'équipement du Languedoc-Roussillon, en matière de transports de personnes (0014)
. Arrêté n° 3369-2007 du 17 septembre 2007 modifiant la délégation de signature accordée à M. Gérard VALERE, directeur régional de l'équipement du Languedoc-Roussillon (0016)
. Arrêté n° 3370-2007 du 17 septembre 2007 modifiant la délégation de signature accordée à M. Pascal AUGIER, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt (0019)
MISSION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES

> CDEC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

 
. Arrêté n° 2007-3335 du 14 septembre 2007 confiant la présidence d'une réunion de la commission départementale d'équipement commercial à M. Bernard MOULINE, sous-préfet de Prades (0022)

> SOUS-PREFECTURE DE CERET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

 
. Arrêté n° 108/2007 du 10 septembre 2007 portant autorisation d'organiser à Laroque des Albères une épreuve pédestre dénommée "cross des 3 chapelles" le dimanche 30 septembre 2007 (0024)
. Arrêté n° 111/2007 du 11 septembre 2007 portant autorisation d'organiser à Prats de Mollo une épreuve pédestre dénommée "2ème trail du Col d'Arès" le dimanche 23 septembre 2007 (0032)

> DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

 
. Arrêté n° 07-0541 du 3 septembre 2007 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2004 portant nomination des membres du conseil de la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées-Orientales (0039)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
. Arrêté n° 3358/2007 du 17 septembre 2007 prolongeant la durée de validité de l'arrêté n° 2751/2007 portant restriction provisoire en matière d'usage d'eau (0041)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

 
. Approbations et autorisations des 5 et 9 septembre 2007 pour l'exécution des projets de distribution d'énergie électrique (0044)
. Arrêté n° 3334/2007 du 14 septembre 2007 portant annonce différée par voie postale du résultat de l'épreuve pratique de l'examen du pemis de conduire de la catégorie B (0050)

> DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

. Arrêtés des 10, 11 et 12 septembre 2007 portant agrément d'un organisme de services aux personnes (0052)

> DIVERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
. Avis de concours externe sur titres pour le recrutement d'un maître ouvrier à l'EPHAD, maison de retraite de Salses le Château (0067)