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Arrêté n° 296 du 1er février 2006 portant nomination d'un régisseur de recettes et d'un régisseur suppléant (page 0030)
Mis à jour le 28/03/2012
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 09 mars 2006 tome 2
forages F1 Font d'en Barrère, F2 Mas de la Fabrègue, F3 La Vignasse, F4 Salobre, F5 Aygual et FM Montescot situés
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 09 mars 2006 tome 1
signature à M. Henri AUGUSTY, directeur des collectivités locales et du cadre de vie (page 0023) DIRECTION DE LA (...)
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des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 28 février 2006
REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES
Bureau des élections et de la police générale
- Arrêté n° 338 du
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 23 février 2006
relatifs aux décisions de la CDEC (page 111)
DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES ET DU CADRE DE VIE
Bureau de l'Environnement
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Préfet
des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 16 février 2006 tome 3
NUMERO SPECIAL 16 FEVRIER 2006 TOME 3 SOMMAIRE CABINETService Interministériel de Défense et de Protection (...)
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des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 16 février 2006 tome 2
NUMERO SPECIAL 16 FEVRIER 2006
TOME 2
SOMMAIRE
CABINETService Interministériel de Défense et de Protection Civile
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des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 16 février 2006 tome 1
NUMERO SPECIAL 16 FEVRIER 2006
TOME 1
SOMMAIRE
CABINET
Service Interministériel de Défense et de Protection Civile
lien 1
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des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 26 janvier 2006
007) DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES Bureau de l'Environnement Arrêté n° 3560/2005 (...)
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des Pyrénées-Orientales
Recueil spécial 16 janvier 2006
NUMERO SPECIAL 16 JANVIER 2006
SOMMAIRE
CABINET
Direction départementale des Services d'Incendie et de Secours
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